Dans la décision de l’INPI du 6 septembre 2022, l’opposition partielle à l’enregistrement de la marque « ACTIVITEAM » a été examinée. La société ZURICH DEUTSCHER HEROLD a contesté cette demande, invoquant sa marque antérieure « TEAM ». L’INPI a constaté que certains services de la demande d’enregistrement étaient identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure, entraînant un risque de confusion pour le public. Bien que des différences existent entre les signes, l’élément « TEAM » demeure dominant dans « ACTIVITEAM », justifiant ainsi l’opposition. En conséquence, l’enregistrement de « ACTIVITEAM » a été partiellement rejeté pour les services concernés.