L’Essentiel : L’œuvre musicale se définit par la mélodie, l’harmonie et la rythmique, où la mélodie joue un rôle central. La reprise, même partielle, d’une mélodie identifiable dans une œuvre seconde peut constituer une contrefaçon. L’originalité d’une œuvre se manifeste par l’empreinte personnelle de son créateur, résultant d’un effort créatif. Cette originalité doit être évaluée dans son ensemble, prenant en compte la combinaison des éléments, qu’ils soient connus ou non. La contrefaçon s’apprécie donc à travers la reprise de cette combinaison, et non par l’analyse isolée de chaque élément.

L’oeuvre musicale est constituée d’une mélodie, d’une harmonie et d’une rythmique. La mélodie qui est l’émission d’un nombre indéterminé de sons successifs est l’élément déterminant de l’œuvre. La reprise de la mélodie, même partielle ou brève, dans une oeuvre seconde peut constituer une contrefaçon ; malgré la brièveté du passage repris, l’oeuvre seconde est contrefaisante si la mélodie de l’oeuvre originale est clairement reconnaissable.  

Est originale une oeuvre musicale qui porte l’empreinte de la personnalité de son créateur ; l’oeuvre revendiquée doit donc révéler un effort créatif portant cette empreinte. L’originalité de cette oeuvre doit être appréciée dans son ensemble au regard des différents éléments, fussent-ils connus et employés, qui la composent, pris dans leur combinaison. L’originalité d’une oeuvre musicale peut se révéler dans la mélodie, dans l’harmonie ou dans le rythme.

L’originalité de l’oeuvre musicale peut se manifester, comme en l’espèce, dans l’assemblage d’éléments connus’ dès lors que cette combinaison reflète la personnalité de l’auteur. La contrefaçon ne peut s’apprécier au regard de chacun de ces éléments pris isolément sauf à priver de tout effet la protection d’une oeuvre dont l’originalité résulte de la combinaison d’éléments connus. C’est eu égard à la reprise de la combinaison elle-même que la contrefaçon invoquée doit dès lors être examinée. Télécharger la décision

Q/R juridiques soulevées :

Quels sont les éléments constitutifs d’une œuvre musicale ?

L’œuvre musicale est principalement constituée de trois éléments fondamentaux : la mélodie, l’harmonie et la rythmique.

La mélodie est définie comme l’émission d’un nombre indéterminé de sons successifs et est considérée comme l’élément déterminant de l’œuvre.

Elle joue un rôle central dans l’identité musicale et est souvent ce qui reste en mémoire pour l’auditeur.

L’harmonie, quant à elle, se réfère à la combinaison de sons simultanés qui enrichissent la mélodie, tandis que la rythmique concerne le tempo et le schéma de temps qui structurent l’œuvre.

Qu’est-ce qui constitue une contrefaçon dans le domaine musical ?

Une contrefaçon dans le domaine musical se produit lorsque la mélodie d’une œuvre originale est reprise, même partiellement ou brièvement, dans une œuvre seconde.

Il est important de noter que, même si le passage repris est court, l’œuvre seconde peut être considérée comme contrefaisante si la mélodie originale est clairement reconnaissable.

Cela souligne l’importance de la mélodie en tant qu’élément distinctif et protégé d’une œuvre musicale.

Comment est définie l’originalité d’une œuvre musicale ?

L’originalité d’une œuvre musicale est définie par l’empreinte de la personnalité de son créateur.

Pour qu’une œuvre soit considérée comme originale, elle doit révéler un effort créatif qui reflète cette empreinte personnelle.

L’évaluation de l’originalité doit se faire dans son ensemble, en tenant compte des différents éléments qui la composent, même s’ils sont connus et déjà employés dans d’autres œuvres.

Comment l’originalité peut-elle se manifester dans une œuvre musicale ?

L’originalité d’une œuvre musicale peut se manifester de plusieurs manières, notamment à travers la mélodie, l’harmonie ou le rythme.

Il est possible qu’une œuvre originale soit le résultat de l’assemblage d’éléments connus, tant que cette combinaison reflète la personnalité de l’auteur.

Il est crucial de ne pas évaluer l’originalité en se basant sur chaque élément pris isolément, car cela pourrait nuire à la protection de l’œuvre.

Comment doit-on examiner la contrefaçon d’une œuvre musicale ?

La contrefaçon d’une œuvre musicale doit être examinée en se basant sur la reprise de la combinaison d’éléments, plutôt que sur chacun de ces éléments pris isolément.

Cette approche permet de préserver l’effet protecteur de l’originalité qui résulte de la combinaison unique d’éléments connus.

Ainsi, l’analyse de la contrefaçon doit se concentrer sur la manière dont ces éléments sont assemblés et non sur leur présence individuelle dans d’autres œuvres.