L’Essentiel : L’analyse des marques Mistersmoke et Mistergoût révèle des différences significatives. Bien qu’elles partagent une partie de leur identité, un consommateur moyen ne les confondra pas. La juridiction a examiné le risque de confusion, tenant compte de la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle. Visuellement, Mistergout inclut un élément figuratif, tandis que Mistersmoke est purement verbal. Phonétiquement, bien que les deux commencent par « Mister », leurs terminaisons diffèrent, facilitant la mémorisation. Conceptuellement, « Mister » est peu distinctif, tandis que « smoke » et « gout » évoquent des significations différentes, renforçant l’absence de confusion entre les deux marques.

L’analyse des éléments visuels, auditifs et conceptuels des marques Mistersmoke  et Mistergoût pour des produits de cigarettes électroniques donne une appréciation globale différente.

Identité partielle des produits

En dépit de l’identité partielle des produits couverts par ces signes, le consommateur d’attention moyenne ne sera pas conduit, dans la perception d’ensemble qu’il en aura, à confondre ou à associer ces marques en leur attribuant une origine commune.

Risque de confusion

En l’espèce, la demande d’enregistrement de Mistergout ne constituant pas la reproduction à l’identique de la marque Mistersmoke, la juridiction a recherché s’il existait entre ces deux dénominations un risque de confusion.  Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte de leurs éléments dominants et distinctifs.

Appréciation des marques complexes

En présence d’une marque complexe, il y a lieu d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants. Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant.

Visuellement, alors que la marque déposée Mistergout porte sur un signe complexe comportant un élément figuratif représentant le foyer d’un narguilé ainsi que 10 lettres majuscules noires, la marque antérieure Mistersmoke porte uniquement sur un signe verbal composé par 11 lettres majuscules noires.

Phonétiquement, si l’attaque du signe est composée de deux syllabes identiques « Mister », il se termine par un mot court, composé d’une seule syllabe : gout ou smoke, dont les sonorités sont différentes. Cette différence est facilement mémorisable par le consommateur.

Enfin, conceptuellement, le terme «Mister», qui désigne en langue anglaise «Monsieur», est usuellement employé suivi d’un nom propre ou singulier. Il est par ailleurs employé dans un grand nombre de marques, sans qu’il ait un rapport avec les produits concernés (813 marques verbales en France disposent du radical «Mister»). Le terme «Mister» n’est donc pas distinctif, le suffixe étant de ce fait déterminant.

À cet égard, le suffixe «smoke», également de langue anglaise, désigne la fumée, se rapportant ainsi aux produits vendus. Le suffixe «gout» fait quant à lui appel à un registre différent. Il a une double signification sémantique : d’une part, celui de la saveur, l’INPI ayant relevé que le tabac et les cigarettes électroniques se distinguent par leur variété de parfums et, d’autre part, peut désigner une capacité de discernement, notamment entre ce qui est beau et laid.

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Q/R juridiques soulevées :

Quelle est l’identité partielle des produits Mistersmoke et Mistergoût ?

L’identité partielle des produits Mistersmoke et Mistergoût se manifeste par des éléments visuels, auditifs et conceptuels qui, bien que similaires, ne suffisent pas à induire une confusion chez le consommateur moyen.

En effet, même si ces marques partagent des éléments communs, la perception globale qu’un consommateur pourrait en avoir ne le conduira pas à les associer à une origine commune.

Cela signifie que, malgré des ressemblances, les consommateurs sont capables de distinguer les deux marques grâce à des caractéristiques distinctives qui influencent leur jugement.

Comment le risque de confusion est-il évalué entre les marques ?

Le risque de confusion entre les marques Mistersmoke et Mistergoût est évalué en tenant compte de plusieurs facteurs pertinents.

La juridiction examine si la demande d’enregistrement de Mistergoût constitue une reproduction identique de la marque Mistersmoke.

L’appréciation globale du risque de confusion repose sur la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle des marques, en se basant sur l’impression d’ensemble qu’elles produisent, tout en considérant leurs éléments dominants et distinctifs.

Comment se fait l’appréciation des marques complexes ?

L’appréciation des marques complexes nécessite une comparaison des marques en question dans leur ensemble.

Cela implique que l’impression d’ensemble que le public retient d’une marque complexe peut être dominée par un ou plusieurs de ses composants.

Ainsi, si certains éléments de la marque sont jugés négligeables, l’évaluation de la similitude peut se concentrer sur l’élément dominant, ce qui est crucial pour déterminer le risque de confusion.

Quelles sont les différences visuelles et phonétiques entre les marques ?

Visuellement, la marque Mistergoût se distingue par un signe complexe qui inclut un élément figuratif représentant un narguilé, en plus de 10 lettres majuscules noires.

En revanche, la marque Mistersmoke est uniquement un signe verbal composé de 11 lettres majuscules noires.

Phonétiquement, bien que les deux marques commencent par « Mister », elles se terminent par des syllabes différentes : « gout » pour Mistergoût et « smoke » pour Mistersmoke, ce qui crée une distinction mémorable pour le consommateur.

Quelle est la signification conceptuelle des termes utilisés dans les marques ?

Conceptuellement, le terme « Mister » est un mot anglais signifiant « Monsieur » et est souvent utilisé dans de nombreuses marques sans lien direct avec les produits concernés.

Il est donc considéré comme peu distinctif.

En revanche, le suffixe « smoke » fait référence à la fumée, ce qui est pertinent pour les produits de cigarettes électroniques.

Le suffixe « gout » a une double signification, évoquant à la fois la saveur et la capacité de discernement, ce qui le rend également significatif dans le contexte des produits proposés.