L’appréciation du risque de confusion entre les marques IRON MAN et IRON IRON repose sur la similitude des signes et des services. Malgré un faible degré de similitude entre certains produits, la forte ressemblance des marques peut compenser cette différence. En l’espèce, la similarité des signes et l’identité de certains services entraînent un risque de confusion dans l’esprit du public quant à l’origine des produits. En revanche, pour les services non similaires, aucun risque de confusion n’est établi, même si les signes présentent des ressemblances. Ainsi, l’opposition est partiellement justifiée concernant certains services.. Consulter la source documentaire.

Quel est le principe de l’appréciation globale du risque de confusion ?

L’appréciation globale du risque de confusion repose sur l’interdépendance de plusieurs facteurs, notamment la similitude des marques et celle des produits ou services désignés. Cela signifie qu’un faible degré de similitude entre les produits ou services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et vice versa.

Cette approche permet d’évaluer si le public pourrait croire que les produits ou services proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En d’autres termes, même si les produits ou services sont différents, une forte similarité entre les marques peut engendrer un risque de confusion.

Quels éléments sont pris en compte pour évaluer le risque de confusion ?

Pour évaluer le risque de confusion, plusieurs éléments sont pris en compte. Parmi ceux-ci, on trouve la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, ainsi que les éléments distinctifs et dominants des signes en litige.

Il est également important de considérer le public pertinent, c’est-à-dire le groupe de consommateurs qui pourrait être exposé aux marques en question. L’évaluation se fait de manière globale, en tenant compte de l’impression d’ensemble produite par les marques, plutôt que de se concentrer uniquement sur des éléments isolés.

Quelles marques sont en conflit dans cette décision ?

Dans cette décision, les marques en conflit sont la marque verbale de l’Union européenne IRONMAN, déposée le 17 septembre 2004, et la demande d’enregistrement n° 4 872 258 portant sur la dénomination IRONRUN, déposée par la société CIMALP COMMUNICATION le 25 mai 2022.

La société World Triathlon Corporation a formé opposition à l’enregistrement de la marque IRONRUN en se basant sur ses droits antérieurs liés à la marque IRONMAN, ainsi que d’autres marques associées, telles que IRONMAN UNIVERSITY. Ces marques sont considérées comme similaires, ce qui soulève des préoccupations quant à un potentiel risque de confusion.

Quels services sont concernés par l’opposition ?

L’opposition concerne plusieurs services, notamment ceux liés à l’éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles, ainsi qu’à la mise à disposition d’informations en matière de divertissement et d’éducation.

D’autres services mentionnés incluent le recyclage professionnel, la publication de livres, l’organisation de concours, ainsi que des services de jeux en ligne et de jeux d’argent. Ces services sont jugés similaires ou identiques à ceux couverts par la marque antérieure IRONMAN, ce qui justifie l’opposition.

Quelles conclusions ont été tirées concernant le risque de confusion ?

Les conclusions tirées indiquent qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public concernant l’origine des produits et services en raison de la similarité des signes IRONRUN et IRONMAN, ainsi que de l’identité ou de la similarité de certains produits et services.

Cependant, il a également été noté qu’il n’existe pas de risque de confusion pour certains services de la demande d’enregistrement qui ont été reconnus comme non similaires aux produits et services de la marque antérieure, malgré la similitude des signes. Cela souligne l’importance de l’analyse détaillée des services en question dans le cadre de l’opposition.

Quels services ont été jugés non similaires ?

Les services jugés non similaires incluent ceux liés à la mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande, ainsi que la production de films cinématographiques et les services de photographie.

Ces services ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de la marque antérieure IRONMAN, qui sont davantage axés sur l’éducation et le divertissement dans le cadre d’événements sportifs. Par conséquent, le public n’est pas fondé à attribuer une origine commune à ces services, ce qui a conduit à la conclusion qu’il n’y a pas de risque de confusion pour ces catégories spécifiques.