Dans une affaire de résiliation de contrat d’édition, le gérant d’une société a envoyé des emails virulents à un auteur, exprimant sa rancœur et sa détermination à ne pas laisser passer cette rupture. Malgré le ton agressif de ces messages, le Tribunal a conclu qu’ils résultaient de la déception face à la rupture des relations professionnelles. Les propos, bien que véhéments, n’ont pas été rendus publics et étaient considérés comme une correspondance privée. De plus, l’auteur connaissait la personnalité impulsive du gérant. En conséquence, aucune condamnation n’a été prononcée.