L’Essentiel : L’affaire Mango illustre le concept de parasitisme par effet de gamme dans le prêt-à-porter. La société a été condamnée pour avoir intégré dans sa collection Mango Kids des modèles inspirés de ceux de la société Speaking Image, créant ainsi une confusion. Malgré l’apposition du sigle « Mango » sur les vêtements, cela n’a pas suffi à écarter le risque de confusion avec la marque concurrente. La notoriété de la collection lésée a permis de démontrer que Mango avait profité de l’image haut de gamme de son concurrent, soulignant l’importance de la protection des créations dans l’industrie de la mode.

Plaider le parasitisme par effet de gamme

Le doute subsiste sur la concurrence déloyale / parasitisme par effet de gamme et en présence d’un doute, il convient de toujours soulever ce moyen juridique. Une juridiction peut, même lorsqu’elle écartée la contrefaçon de chaque modèle pris en lui-même, retenir l’existence, au titre d’une collection, d’un effet de gamme résultant de l’association de produits précis, peu important leur banalité, et en déduire que la répétition de leur reprise était fautive.

Affaire Mango

La société Mango a été condamnée pour contrefaçon pour avoir choisi de faire figurer dans sa collection de lancement de la gamme Mango Kids, des modèles de manteaux, chaussures et tee-shirts, qui sans être une copie servile des modèles créés par la société Speaking image, en reprenaient plusieurs caractéristiques et inspirations (effet de gamme). Outre l’apposition d’une étiquette, « special édition » inspirée du motif d’ailes et du code couleur des étiquettes de la marque concurrente et l’usage d’une écriture jaune sur fond noir, la société Mango a créé un effet de gamme à partir de la collection concurrente.

Mention apparente de la marque Mango

Il a été jugé indifférent le fait que la société Mango avait apposé de façon parfaitement ostensible sur l’ensemble des vêtements critiqués le sigle notoire « Mango » et que les produits avaient été distribués dans les seules enseignes Mango qui ne vendent que des produits Mango. Cet élément n’a pas été jugé de nature à écarter tout risque de confusion avec la concurrente.

Notoriété de la « marque inspirante »

La société lésée a établi que ses collections de vêtements pour enfants avait acquis une forte visibilité et une bonne notoriété sur ce secteur. La société Mango s’était donc placé dans le  sillage de sa concurrente et a profité, sans bourse délier, de son image de vêtements tendance haut de gamme pour enfants.

Télécharger la décision

Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce que le parasitisme par effet de gamme ?

Le parasitisme par effet de gamme se réfère à une situation où une entreprise tire profit de l’image ou de la réputation d’une autre entreprise en lançant des produits qui, bien que non copiés de manière servile, s’inspirent fortement des caractéristiques de ces produits.

Dans ce contexte, même si les produits ne sont pas des copies exactes, l’association de certains éléments peut créer une confusion chez le consommateur. Cela peut inclure des aspects tels que le design, les couleurs, ou même le style de présentation.

Les juridictions peuvent reconnaître ce type de parasitisme, même en l’absence de contrefaçon directe, en considérant l’effet de gamme comme une forme de concurrence déloyale.

Quelle a été l’issue de l’affaire Mango ?

Dans l’affaire Mango, la société a été condamnée pour contrefaçon en raison de la création d’une collection qui reprenait plusieurs caractéristiques des modèles de la société Speaking Image.

Bien que les produits de Mango ne soient pas des copies exactes, ils ont été jugés suffisamment similaires pour créer un effet de gamme.

Des éléments tels que l’apposition d’une étiquette « special édition » inspirée du motif d’ailes et l’utilisation d’une écriture jaune sur fond noir ont été des facteurs déterminants dans la décision.

La cour a ainsi reconnu que Mango avait profité de l’image de la collection concurrente, ce qui a conduit à la condamnation pour contrefaçon.

Pourquoi la mention de la marque Mango n’a-t-elle pas suffi à écarter le risque de confusion ?

La mention ostensible de la marque Mango sur les vêtements n’a pas été jugée suffisante pour écarter le risque de confusion avec la marque concurrente.

Malgré le fait que les produits étaient vendus exclusivement dans les enseignes Mango, la cour a estimé que cela ne garantissait pas l’absence de confusion pour le consommateur.

La notoriété de la marque concurrente et l’effet de gamme créé par Mango ont été des éléments clés dans cette décision.

Ainsi, même une identification claire de la marque ne suffit pas à protéger une entreprise contre les accusations de parasitisme si des éléments de confusion persistent.

Comment la notoriété de la marque concurrente a-t-elle influencé la décision ?

La notoriété de la marque concurrente a joué un rôle crucial dans la décision judiciaire.

La société lésée a démontré que ses collections de vêtements pour enfants avaient acquis une forte visibilité et une bonne réputation dans le secteur.

Mango, en lançant sa collection, s’est placée dans le sillage de cette marque, profitant de son image de vêtements tendance et haut de gamme.

Cette exploitation de l’image d’une autre marque, sans investissement financier, a été considérée comme une forme de parasitisme, justifiant ainsi la condamnation de Mango.

La cour a donc pris en compte la notoriété de la marque inspirante pour établir la responsabilité de Mango dans cette affaire.