L’enseigne Desigual a remporté un procès pour contrefaçon de droits d’auteur contre un fabricant ayant commercialisé des modèles presque identiques à ses robes. Les modèles litigieux reproduisaient les caractéristiques originales sans différences significatives. Ces créations ont été qualifiées d’œuvres collectives, où la contribution des divers auteurs se fond dans un ensemble dirigé par une personne morale. En cas de concurrence, la copie illicite peut également être sanctionnée par le parasitisme, entraînant un préjudice distinct. De plus, s’inspirer de plusieurs modèles d’une même collection d’un concurrent peut créer un risque de confusion chez le consommateur, entraînant des sanctions.