Diffamation : la preuve de la vérité

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Diffamation : la preuve de la vérité
La diffamation peut être contestée par une offre de preuve de la vérité, mais celle-ci doit respecter des conditions strictes. Selon les articles 35 et 55 de la loi du 29 juillet 1881, l’offre doit être complète et correspondre aux imputations formulées. Dans une affaire récente, un maire a poursuivi un auteur de blog pour diffamation. Les juges ont annulé l’offre de preuve, la jugeant incomplète, ce qui a été contesté par la Cour de cassation. Cette décision souligne l’importance d’une offre de vérité précise pour se défendre contre des accusations diffamatoires.

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