Diffamation dans un ouvrage : comment identifier les passages diffamatoires ?

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Diffamation dans un ouvrage : comment identifier les passages diffamatoires ?
Pour identifier les passages diffamatoires dans un ouvrage, il est essentiel que l’acte de poursuite respecte les exigences de l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881. Cela implique que la citation précise les faits reprochés, permettant ainsi au défendeur de préparer sa défense. Les passages litigieux doivent être clairement identifiés, comme dans le cas des assignations concernant le livre de Mme [ZH] [ZJ], où les faits diffamatoires sont classés en cinq catégories. Malgré certaines imprécisions, les assignations permettent au défendeur de connaître l’étendue des accusations, conformément aux exigences légales.

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