La société Avenir Télécom a contesté le rejet de son opposition à l’enregistrement de la marque «Avir Télécom». Les juges ont examiné les deux marques et ont conclu qu’elles pouvaient induire en erreur le consommateur moyen, créant ainsi un risque de confusion. Cette décision souligne l’importance de la protection des marques et de la vigilance face aux similitudes qui pourraient perturber le marché. La Cour de cassation a ainsi confirmé la nécessité d’une évaluation globale des marques en litige pour préserver l’intégrité des droits de propriété intellectuelle.