La Cour de cassation a confirmé un arrêt de la Cour d’appel qui a ordonné la suppression de passages contrefaisants d’un livre, empruntés à l’œuvre d’un auteur tiers. Cette décision souligne l’importance de protéger les droits d’auteur dans le domaine de l’édition littéraire. En sanctionnant la contrefaçon, la juridiction rappelle que chaque œuvre mérite d’être respectée et que le plagiat ne saurait être toléré. Cette jurisprudence, rendue le 28 octobre 2003, renforce la lutte contre les atteintes aux droits des auteurs et la préservation de l’intégrité des œuvres littéraires.
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