Cour d’appel de Toulouse, 19 janvier 2009
Cour d’appel de Toulouse, 19 janvier 2009
En matière de diffamation, la bonne foi est essentielle. Elle implique que l’auteur des propos ait agi sans animosité, poursuivant un but légitime. L’expression doit être faite avec prudence et mesure, et il est crucial d’avoir vérifié la source des informations. Cette approche vise à protéger la liberté d’expression tout en préservant la réputation des individus. La jurisprudence de la Cour d’appel de Toulouse, en date du 19 janvier 2009, illustre cette notion, soulignant l’importance d’un équilibre entre ces deux principes fondamentaux.

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