Cour d’appel de Rouen, 8 février 2023
Cour d’appel de Rouen, 8 février 2023
En matière de contrefaçon de roman, le juge doit examiner si les scènes et dialogues des œuvres en question présentent des ressemblances suffisantes pour constituer des reproductions ou adaptations. Pour cela, il est essentiel que l’œuvre originale soit clairement identifiée. Dans le cas présent, l’auteur n’a pas réussi à démontrer l’originalité de ses récits, se contentant d’affirmer leur caractère autobiographique sans fournir de preuves concrètes. En conséquence, la cour a débouté l’auteur de ses demandes, soulignant l’importance d’une identification précise des passages copiés pour établir la contrefaçon.

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