La recherche de ressemblances fautives

En matière de contrefaçon de roman, le juge doit rechercher si par leur composition ou leur expression, les scènes et les dialogues qui décrivent et mettent en oeuvre des rapports comparables entre les personnages en présence, ne comportent pas des ressemblances telles que, dans le second roman, ces épisodes constituent des reproductions ou des adaptations de ceux du premier dont elles sont la reprise.

Identification précise des passages copiés

Pour permettre au juge d’opérer ce contrôle, encore faut-il que la ou les oeuvres premières soient clairement identifiées ce qui n’était pas le cas en l’espèce, l’auteur à l’origine de l’action en contrefaçon se contentant dans son tableau de reprendre des extraits de textes dont elle serait l’auteur, sans qu’il soit possible à la cour d’identifier les textes argués de contrefaçon et partant, d’apprécier l’originalité de ceux-ci, contestée en défense, l’appelante ne pouvant se contenter d’affirmer que les «’récits’» dont elle est l’auteur sont originaux car autobiographiques et inspirés des diverses influences dont elle a été l’objet.

Preuve du contour de l’originalité

Il résulte de ce qui précède que l’auteur échoue à définir et à expliciter les contours de l’originalité des «’récits’» qu’elle allègue au titre de la contrefaçon de droit d’auteur et a été  en conséquence déboutée de ses demandes à ce titre.

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