Type de juridiction : Cour d’Appel
Juridiction : Cour d’Appel de Paris
Thématique : Contrefaçon en publicité : l’affaire WATERBOY et la métamorphose des fleurs
→ RésuméUne filiale de GROUPE DANONE a commandé à BETC EURO RSCG un spot publicitaire pour l’eau d’EVIAN, mettant en scène WATERBOY, une goutte d’eau animée, sur la musique de QUEEN. Ce personnage, en marchant sur des fleurs flétries, les fait revivre en les abreuvant. Les auteurs de « LA METAMORPHOSE DES FLEURS », qui présentent des photographies de fleurs, ont poursuivi l’agence pour contrefaçon. Cependant, la Cour d’appel de Paris a jugé que les œuvres étaient suffisamment distinctes, l’esthétique froide de l’ouvrage contrastant avec le ton chaleureux et humoristique du film, rendant la contrefaçon non fondée.
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Une filiale de la société GROUPE DANONE qui produit l’eau d’EVIAN, a chargé la société BETC EURO RSCG, agence de publicité, de concevoir un spot publicitaire pour promouvoir cette eau. Un videoclip a été produit avec en bande son, la reprise de la chanson du groupe QUEEN (« WE WILL ROCK YOU ») basé sur un personnage de dessin animé (goutte d’eau sous forme de personnage) dénommé WATERBOY, symbolisant l’eau, qui évolue au rythme de la musique et qui, au cours d’une séquence de quelques secondes, marche sur des tiges de fleurs rouges flétries qui se redressent alors après avoir étanché leur soif à son contact.
Les auteurs d’un ouvrage intitulé LA METAMORPHOSE DES FLEURS, lequel reproduit des photographies en gros plans de différentes variétés de fleurs et notamment une séquence de photographies représentant la floraison d’une fleur de coquelicot, ont poursuivi l’agence EURO RSCG. Les juges ont considéré que la séquence audiovisuelle arguée de contrefaçon ne reproduisait pas les caractéristiques originales des photographies.
L’impression d’ensemble donnée par les oeuvres opposées était très différente dès lors que l’ouvrage « METAMORPHOSE » présente des photographies d’un esthétisme froid, alors que le film présente un aspect chaleureux et humoristique tout en ayant un caractère démonstratif sur les effets de l’eau sur l’environnement.
Mots clés : Contrefaçon,Publicité
Thème : Contrefacon – Publicite
A propos de cette jurisprudence : juridiction : Cour d’appel de Paris | Date : 26 novembre 2008 | Pays : France
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