Type de juridiction : Cour d’Appel
Juridiction : Cour d’Appel de Paris
Thématique : The Artist : le plagiat exclu
→ RésuméLe scénariste Christophe Valdenaire a intenté une action en justice pour plagiat contre les créateurs de « The Artist », affirmant que son projet de film muet, « Timidity », avait été copié. Bien que sa demande ait été rejetée, il a été condamné pour procédure abusive, ayant largement diffusé des accusations sans fondement contre le réalisateur et les producteurs. Les juges ont noté que les deux scénarios, bien que traitant du cinéma muet, diffèrent considérablement en termes de chronologie, de thèmes et de personnages. En fin de compte, l’idée d’un film muet n’est pas appropriable, et aucune caractéristique originale commune n’a été trouvée.
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Timidity c/ The Artist
On se souvient que le scénariste Christophe Valdenaire, investi des droits d’auteur sur un projet de long métrage muet en noir et blanc intitulé Timidity, avait poursuivi pour plagiat les coauteurs et producteurs du film « The Artist ». Le scénariste a de nouveau été débouté de sa demande mais a également été condamné pour procédure abusive.
Deux Scénarii distincts
Le scénario du long métrage « Timidity, la symphonie du petit homme », relate comment, à Colmar en 1947, un petit garçon timide d’une dizaine d’années, qui a découvert dans un tas d’ordures la bobine d’un film intitulé Timidity, tourné en 1932, mais qui n’a pu être commercialisé en raison de l’arrivée du cinéma parlant, le fait visionner dans une salle de projection.
Le film The Artist, qui se déroule lui-même autour des années 1930 à plagiat, décrit les destins croisés de deux artistes ; d’abord, celui d’un homme, vedette du cinéma muet à qui tout sourit, qui sombre dans l’oubli, la dépression et la tentation du suicide avec l’arrivée des films parlants ; ensuite celui d’une jeune figurante anonyme qui va être propulsée au firmament des stars du cinéma parlant ; que le film, muet et tourné en noir et blanc, ne devient parlant que dans les toutes dernières scènes lorsque la jeune femme convainc l’homme de tourner un film où ils dansent ensemble.
Les différences substantielles entre les deux scénarii ont emporté la conviction des juges. En premier lieu, la chronologie de Timidity, revendiquée originale comme se déroulant en 1947 puis en 2507, ne se retrouve pas dans The Artist qui prend place dans la plage unique de temps des années 1930.
En deuxième lieu, l’univers futuriste original décrit dans Timidity, résultant tant de l’architecture que de détails tels que des pilules rajeunissantes, ne se retrouve en rien dans le monde du cinéma d’Hollywood des années 1930 formant l’arrière-plan du film The Artist.
En troisième lieu, si le personnage principal de Timidity est effectivement maladivement timide, il n’en est pas de même du personnage central de The Artist, lequel vedette du cinéma muet à qui tout sourit, est totalement extraverti et se complaît dans le succès.
En quatrième lieu, le thème du traitement de la timidité, central et partagé est inexistant dans The Artist.
En cinquième lieu, les événements et péripéties, dans Timidity, qu’il s’agisse des épreuves à surmonter ou des rêves et cauchemars du héros, tournent tous autour de la timidité maladive du héros, ce qui donne leur caractéristique laquelle ne se retrouve jamais dans des événements et péripéties de The Artist. Enfin, le rapport aux autres et notamment un certain type original de rapport aux femmes est très différent dans les deux œuvres.
En définitive, étant précisé que l’idée d’un film muet et tourné en noir et blanc n’est pas appropriable, les deux oeuvres ne présentent aucune caractéristique originale commune.
Procédure abusive
Les juges ont considéré que c’est bien sans prudence ni mesure, excédant les limites de sa liberté d’expression, que le scénariste de Timidity a très largement diffusé en France et à l’étranger dans les différents médias écrits, en ligne et télévisuels l’existence de la procédure qu’il initiait en érigeant la contrefaçon alléguée en certitude, en usant de propos dénigrants à l’encontre du réalisateur du film et de ses producteurs à qui il imputait expressément des manœuvres malhonnêtes pour dissimuler grossièrement la spoliation dont il se prétendait victime. Christophe Valdenaire a donc été condamné à la somme record de 21 000 euros pour procédure abusive.
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