L’Essentiel : Franck MAILLOL, auteur de « LE MEUF SHOW », a contesté l’utilisation du titre « ONE MEUF SHOW » par l’Agence BJP. Bien que les juges n’aient pas retenu la contrefaçon en raison de l’absence d’originalité du titre, ils ont interdit l’utilisation de « ONE MEUF SHOW » en raison du risque de confusion. Les deux spectacles, appartenant au même genre de « ONE WOMAN SHOW », mettent en scène une comédienne trentenaire abordant des thèmes similaires. Les affiches des deux spectacles présentaient également des similitudes frappantes, tant au niveau des couleurs que des typographies, renforçant le risque de confusion pour le public.

Franck MAILLOL est l’auteur d’une oeuvre théâtrale intitulée « LE MEUF SHOW » diffusée en France et à l’étranger. Ayant appris que l’Agence BJP produisait un spectacle intitulé « ONE MEUF SHOW », au Palais des Glaces, Franck MAILLOL a saisi les tribunaux.
La contrefaçon du titre « LE MEUF SHOW » n’a pas été retenue par les juges en raison de l’absence d’originalité. Destiné à identifier un spectacle au cours duquel une comédienne est seule en scène, le terme est une adaptation de l’expression courante « ONE WOMAN SHOW » (emploi du mot communément utilisé en verlan, « MEUF », et du mot anglais entré dans le langage courant, « SHOW »).
Toutefois, tant en première instance qu’en appel, les juges ont fait interdiction à l’Agence BJP d’utiliser le titre « ONE MEUF SHOW » au titre de toute représentation et tous supports publicitaires. En effet, le risque de confusion entre les deux spectacles était établi. Les deux spectacles appartiennent au même genre théâtral du « ONE WOMAN SHOW », et mettent en scène une comédienne trentenaire qui cherche à braver les tabous et s’adressent à un public similaire. De plus, les affiches des deux spectacles comportaient des similitudes frappantes tenant tant aux couleurs utilisées, qu’aux typographies employées, très proches l’une de l’autre, pour le nom de l’artiste et le titre du spectacle.

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Thème : Contrefaçon – Titre de spectacle

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour d’appel de Paris | Date : 16 septembre 2005 | Pays : France

Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce qui a conduit à la décision des juges ?

R : Les juges ont constaté un risque de confusion entre les deux spectacles, malgré le rejet de la contrefaçon du titre en raison de son manque d’originalité.

Cette décision a été fondée sur l’analyse des éléments visuels et thématiques des deux spectacles.

Les juges ont pris en compte le fait que les deux œuvres appartenaient au même genre théâtral et s’adressaient à un public similaire, ce qui a renforcé leur évaluation du risque de confusion.

Pourquoi le titre « LE MEUF SHOW » n’a-t-il pas été considéré comme original ?

R : Le titre est une adaptation d’une expression courante, « ONE WOMAN SHOW », et utilise un terme en verlan, ce qui a conduit les juges à conclure qu’il manquait d’originalité.

Le terme « MEUF » est largement reconnu dans le langage courant, ce qui a joué un rôle dans l’évaluation de l’originalité du titre.

Les juges ont donc estimé que l’utilisation d’un terme en verlan ne suffisait pas à conférer une originalité suffisante pour protéger le titre contre la contrefaçon.

Quelles sont les implications de cette décision pour les artistes ?

R : Cette décision souligne l’importance de la distinction des titres de spectacles et met en lumière les défis auxquels les artistes peuvent être confrontés en matière de protection de leur œuvre.

Les artistes doivent être conscients que des titres trop similaires peuvent entraîner des conflits juridiques, même si leur œuvre est originale.

Cela incite les créateurs à investir dans des titres distinctifs et à éviter les références trop évidentes à des œuvres existantes pour se prémunir contre des litiges.

Quels enseignements peut-on tirer de l’affaire Franck MAILLOL contre l’Agence BJP ?

R : L’affaire Franck MAILLOL contre l’Agence BJP illustre les complexités juridiques entourant la contrefaçon de titres de spectacles.

Bien que le titre « LE MEUF SHOW » n’ait pas été jugé original, le risque de confusion entre les deux spectacles a conduit à une interdiction d’utilisation du titre « ONE MEUF SHOW ».

Cette décision rappelle aux artistes et producteurs l’importance de créer des titres distinctifs pour éviter des conflits juridiques, tout en soulignant la nécessité d’une vigilance accrue dans la protection de leurs œuvres.