La satire et la parodie sont des modalités d’exercice d’une liberté d’expression, l’ARCOM en est donc aussi garant au titre de son pouvoir de régulation. Seul l’ARCOM est en droit d’apprécier s’il y a lieu ou non à prononcer une sanction contre un éditeur.

Lors de l’émission  » Par Jupiter !  » programmée entre 17h et 18h sur le service radiophonique France Inter, a été diffusée une séquence à vocation satirique intitulée  » La chanson de Frédéric Fromet « , au cours de laquelle celui-ci, en réaction à la décision d’une autorité judiciaire brésilienne qui avait interdit un film présentant Jésus Christ comme une personne homosexuelle, a chanté une chanson dont le texte affirmait, en des termes souvent obscènes et grossiers, l’homosexualité de ce dernier.

Il ressort cependant également des pièces du dossier que la diffusion de cette chanson, qui visait à critiquer les attitudes de discrimination à l’égard des personnes homosexuelles et dont les termes ne comportaient aucun encouragement à la discrimination envers un groupe de personnes déterminé à raison de leur religion, s’inscrivait dans le cadre d’une séquence à vocation explicitement satirique.

Malgré leur caractère outrancier, ces propos, qui sont restés isolés et ont au demeurant fait l’objet d’excuses ultérieures du chanteur et de la société Radio France, ne peuvent dès lors être regardés ni comme excédant les limites de la liberté d’expression ni, s’agissant de la société nationale de programme qu’est la société Radio France, comme caractérisant une méconnaissance par cette société de son obligation légale de concourir à la cohésion sociale et à la lutte contre les discriminations de nature à justifier que l’ARCOM fasse usage à son encontre des pouvoirs.