Clause d’assistance technique et de support client : Modèle de clause
Clause d’assistance technique et de support client : Modèle de clause

Clause d’Assistance Technique et de Support Client

1. Objet de la Clause
La présente clause a pour objet de définir les modalités d’assistance technique et de support client fournies par [Nom de l’Entreprise] (ci-après dénommée « le Prestataire ») à [Nom du Client] (ci-après dénommé « le Client ») dans le cadre de l’utilisation des produits et services fournis par le Prestataire.

2. Obligations du Prestataire
Le Prestataire s’engage à fournir au Client une assistance technique et un support client, comprenant notamment :
a. La mise à disposition d’une ligne d’assistance téléphonique accessible du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00, hors jours fériés.
b. La réponse aux demandes d’assistance par email dans un délai maximum de 24 heures ouvrées.
c. La fourniture de mises à jour logicielles et de correctifs nécessaires au bon fonctionnement des produits.
d. L’accès à une base de connaissances en ligne, incluant des guides d’utilisation, des FAQ et des tutoriels.

3. Obligations du Client
Le Client s’engage à :
a. Fournir au Prestataire toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de l’assistance technique, y compris, mais sans s’y limiter, les détails sur les problèmes rencontrés et les configurations utilisées.
b. Respecter les conditions d’utilisation des produits et services, telles que définies dans le contrat principal et dans la documentation fournie par le Prestataire.
c. Ne pas solliciter le Prestataire pour des problèmes résultant d’une utilisation non conforme des produits ou de modifications non autorisées.

4. Modalités de Prestation
L’assistance technique et le support client seront fournis selon les modalités suivantes :
a. Les interventions à distance seront effectuées par le Prestataire via des outils de prise en main à distance, avec l’accord préalable du Client.
b. En cas de nécessité d’intervention sur site, celle-ci sera soumise à un devis préalable et à l’acceptation du Client.

5. Conséquences en cas de Non-Respect
En cas de non-respect par le Client de ses obligations telles que définies ci-dessus, le Prestataire se réserve le droit de suspendre l’assistance technique et le support client, sans préjudice de toute autre action qu’il pourrait engager. De plus, le Prestataire ne pourra être tenu responsable des conséquences d’un tel manquement.

6. Durée de l’Assistance
L’assistance technique et le support client seront fournis pendant la durée de validité du contrat principal, sauf résiliation anticipée de celui-ci.

7. Confidentialité
Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’assistance technique et du support client.

8. Révisions de la Clause
Cette clause pourra être révisée d’un commun accord entre les parties, sous réserve d’un préavis écrit de 30 jours, afin de s’adapter aux évolutions technologiques et aux besoins des parties.

Cette clause d’assistance technique et de support client est intégrée au contrat principal et en fait partie intégrante.

Commentaire :

Quel est l’objet de la clause d’assistance technique et de support client ?

La clause d’assistance technique et de support client a pour objet de définir les modalités selon lesquelles le Prestataire fournira une assistance technique et un support au Client.

Cette assistance est essentielle pour garantir que le Client puisse utiliser les produits et services fournis de manière optimale.

Elle inclut des éléments tels que l’accès à une ligne d’assistance téléphonique, la réponse rapide aux demandes par email, ainsi que la mise à disposition de mises à jour logicielles.

Ces dispositions visent à assurer une expérience utilisateur fluide et à minimiser les interruptions de service.

Quelles sont les obligations du Prestataire ?

Le Prestataire a plusieurs obligations envers le Client, qui sont clairement définies dans la clause.

Parmi celles-ci, on trouve :

– La mise à disposition d’une ligne d’assistance téléphonique accessible durant les heures de bureau, du lundi au vendredi.

– La réponse aux demandes d’assistance par email dans un délai maximum de 24 heures ouvrées.

– La fourniture de mises à jour logicielles et de correctifs nécessaires au bon fonctionnement des produits.

– L’accès à une base de connaissances en ligne, qui comprend des guides d’utilisation, des FAQ et des tutoriels.

Ces obligations garantissent que le Client reçoit un soutien adéquat et rapide, ce qui est déterminant pour la satisfaction client.

Quelles sont les obligations du Client ?

Le Client a également des obligations qu’il doit respecter pour bénéficier de l’assistance technique et du support client.

Ces obligations incluent :

– Fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de l’assistance technique, y compris les détails sur les problèmes rencontrés.

– Respecter les conditions d’utilisation des produits et services, telles que définies dans le contrat principal.

– Ne pas solliciter le Prestataire pour des problèmes résultant d’une utilisation non conforme des produits.

Le respect de ces obligations est déterminant pour assurer une collaboration efficace entre le Client et le Prestataire.

Quelles sont les modalités de prestation de l’assistance technique ?

Les modalités de prestation de l’assistance technique et du support client sont clairement établies.

Elles comprennent :

– Des interventions à distance effectuées par le Prestataire via des outils de prise en main à distance, avec l’accord préalable du Client.

– En cas de nécessité d’intervention sur site, celle-ci sera soumise à un devis préalable et à l’acceptation du Client.

Ces modalités garantissent que le Prestataire peut intervenir de manière efficace tout en respectant les souhaits et les besoins du Client.

Quelles sont les conséquences en cas de non-respect des obligations ?

En cas de non-respect par le Client de ses obligations, le Prestataire se réserve le droit de suspendre l’assistance technique et le support client.

Cela signifie que le Client pourrait se retrouver sans accès à l’assistance, ce qui pourrait avoir des conséquences sur son utilisation des produits.

De plus, le Prestataire ne pourra être tenu responsable des conséquences d’un tel manquement, ce qui souligne l’importance pour le Client de respecter ses engagements.

Quelle est la durée de l’assistance technique ?

L’assistance technique et le support client seront fournis pendant la durée de validité du contrat principal.

Cela signifie que tant que le contrat est en vigueur, le Client peut bénéficier de l’assistance.

Cependant, en cas de résiliation anticipée du contrat, l’assistance prendra également fin, ce qui peut avoir un impact sur le Client.

Quelles sont les dispositions relatives à la confidentialité ?

Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’assistance technique et du support client.

Cette obligation de confidentialité est déterminante pour protéger les informations sensibles et les secrets d’affaires des deux parties.

Le non-respect de cette obligation pourrait entraîner des conséquences juridiques pour la partie fautive.

Comment se déroulent les révisions de la clause ?

La clause d’assistance technique et de support client peut être révisée d’un commun accord entre les parties.

Toutefois, cette révision doit être précédée d’un préavis écrit de 30 jours.

Cela permet aux deux parties de s’adapter aux évolutions technologiques et aux besoins changeants, tout en maintenant une communication ouverte.

Quelles sont les bonnes pratiques à suivre ?

Pour garantir une bonne expérience d’assistance technique et de support client, il est recommandé de suivre les bonnes pratiques suivantes :

– Communiquer clairement les problèmes rencontrés au Prestataire.

– Respecter les conditions d’utilisation des produits et services.

– Utiliser les ressources disponibles dans la base de connaissances en ligne.

– Répondre rapidement aux demandes d’informations du Prestataire.

– Informer le Prestataire de toute modification apportée aux configurations utilisées.

Ces bonnes pratiques contribuent à une collaboration efficace et à une résolution rapide des problèmes.


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