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Modèle de Bulletin d’adhésion à une Association loi 1901 à télécharger
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Le bulletin d’adhésion est un document essentiel pour formaliser l’engagement des membres au sein d’une association loi 1901. Il permet de recueillir les informations des nouveaux adhérents tout en respectant les exigences légales. Notre modèle, disponible en format Word et Mac, est modifiable et s’adapte aux besoins de toutes les associations, qu’elles soient petites ou…
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Modèle de CDD de Réceptionniste à télécharger
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Le modèle de CDD de Réceptionniste est un outil essentiel pour les employeurs du secteur HCR souhaitant recruter efficacement. Conçu pour respecter les exigences légales, il inclut des éléments clés tels que les obligations du salarié, la période d’essai et la rémunération. Proposé au format Word, ce modèle est facilement modifiable et régulièrement mis à…
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Modèle de Bulletin de déclaration d’une œuvre audiovisuelle à télécharger
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Le bulletin de déclaration d’une œuvre audiovisuelle est essentiel pour tout créateur souhaitant protéger ses Droits d’auteur. Ce document formalise la reconnaissance de votre création et assure sa protection. Il inclut des informations importantes telles que l’identification de l’œuvre, les coauteurs, et la date de divulgation. Disponible en téléchargement immédiat au format Word et Mac,…
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Modèle de Bulletin de vote par correspondance – Association loi 1901 à télécharger
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Le bulletin de vote par correspondance est essentiel pour les associations loi 1901, facilitant la participation des membres aux assemblées générales. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est entièrement modifiable et régulièrement mis à jour pour répondre aux évolutions législatives. Il permet aux membres éloignés de voter sans se déplacer, garantissant ainsi une représentation équitable. Inclus…
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Modèle de Bulletin d’inscription à une formation professionnelle à télécharger
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Le bulletin d’inscription à une formation professionnelle est un document essentiel pour les entreprises souhaitant formaliser l’inscription de leurs employés. Il permet de structurer les demandes et d’assurer la collecte d’informations claires et précises. Ce modèle, disponible en téléchargement immédiat au format Word, est modifiable et personnalisable selon les besoins spécifiques de chaque organisation. Accompagné…
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Modèle de Business Plan à télécharger
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Un modèle de business plan à télécharger est essentiel pour structurer votre projet entrepreneurial. Il vous aide à définir votre stratégie et à présenter vos perspectives financières de manière claire. Accessible en formats Word et Mac, notre modèle de plus de 30 pages est régulièrement mis à jour et entièrement modifiable. Il vous permet d’articuler…
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Modèle de Cahier de clauses standards pour Contrat de travail à télécharger
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Le Cahier de clauses standards est un outil essentiel pour rédiger des contrats de travail clairs et conformes. Il permet d’intégrer des clauses variées, telles que la période d’essai, la rémunération ou la non-concurrence, garantissant ainsi une relation de travail bien encadrée. Disponible en téléchargement immédiat, ce document modifiable offre une base solide pour personnaliser…
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Modèle de Cahier de résolutions standards pour assemblées générales de SARL – EURL à télécharger
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Découvrez notre modèle de document à télécharger : le cahier de résolutions standards pour les assemblées générales de SARL et EURL. Conçu pour simplifier la gestion de votre entreprise, il inclut plus de 40 résolutions essentielles, allant du changement de gérant à l’augmentation de capital. Ce document, régulièrement mis à jour, est accessible au format…
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Modèle de Cahier de résolutions standards de SCI à télécharger
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Le cahier de résolutions standards de SCI est un outil essentiel pour la gestion des assemblées d’une Société Civile Immobilière. Il permet de consigner les décisions importantes, telles que l’approbation des comptes et la nomination du gérant. Ce document, disponible en format Word et Mac, est modifiable et régulièrement mis à jour pour garantir sa…
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Modèle de Cahier des charges pour la conception de site Internet à télécharger
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Le modèle de cahier des charges pour la conception d’un site internet est un outil essentiel pour toute entreprise souhaitant établir une présence en ligne efficace. Ce document guide les entreprises dans la définition de leurs besoins lors de la création ou de la refonte de leur site web. Il inclut des sections sur les…
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Modèle de Cahier des charges pour la formation professionnelle à télécharger
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Découvrez notre modèle de cahier des charges pour la formation professionnelle sur LegalPlanet. Essentiel pour définir objectifs, moyens et modalités, ce document vous aide à clarifier vos attentes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Régulièrement mis à jour, il reflète les dernières tendances du secteur. En…
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Modèle de Cahier des charges de site de jeu en ligne à télécharger
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Le modèle de cahier des charges de jeu d’argent en ligne est un outil essentiel pour les professionnels du secteur. Il établit une relation claire entre le prestataire de développement et le client, définissant attentes, objectifs et modalités de mise en œuvre. Ce document doit respecter la législation en vigueur, notamment la loi n° 2010-476,…
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Modèle de Bilan et compte de résultat prévisionnel à télécharger
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Le modèle de Bilan financier et de compte de résultat prévisionnel est un outil essentiel pour toute entreprise, qu’il s’agisse d’une EURL, SARL, SA ou SAS. Il offre une vision claire de la santé financière et permet de prévoir les performances futures. Facile à utiliser et régulièrement mis à jour, ce document modifiable au format…
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Modèle de Bail commercial – Restauration rapide ou traditionnelle à télécharger
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Le bail commercial de restauration rapide ou traditionnelle est essentiel pour établir une relation commerciale sécurisée entre bailleur et preneur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, répond aux exigences spécifiques du secteur de la restauration, garantissant ainsi la sécurité juridique des parties. Il inclut des clauses indispensables concernant l’affectation des lieux, la fixation du loyer, et…
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Modèle de Bilan pédagogique et financier | Prestataire de formation à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Bilan pédagogique et financier ? Ne cherchez plus ! Ce document est essentiel pour les prestataires de formation, permettant de se conformer aux obligations légales de reporting. Chaque année, avant le 30 avril, il est important d’établir un Bilan récapitulant les formations menées et le chiffre d’affaires réalisé. Le modèle…
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Modèle de Bail commercial pour tous Commerces à télécharger
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Le modèle de Bail commercial proposé par LegalPlanet est essentiel pour établir une relation contractuelle sécurisée entre propriétaires et locataires. Ce document exhaustif couvre tous les aspects cruciaux, tels que l’affectation des lieux, la fixation du loyer et les conditions de résiliation, contribuant ainsi à prévenir les litiges. Mis à jour selon les dernières législations,…
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Modèle de Bail commercial dérogatoire à télécharger
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Vous recherchez un modèle de bail commercial dérogatoire ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, idéal pour les entrepreneurs souhaitant tester la viabilité de leur projet sans engagement à long terme. Ce bail, encadré par l’article L145-5 du Code de Commerce, permet une durée maximale de trois ans, sans droit au renouvellement.…
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Modèle de Bail commercial dérogatoire – Restauration rapide ou traditionnelle à télécharger
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Le Bail commercial dérogatoire est un atout majeur pour les restaurateurs, leur permettant de tester leur concept sans engagement à long terme. D’une durée maximale de trois ans, il offre la flexibilité nécessaire pour évaluer la rentabilité d’un projet avant de s’engager dans un Bail classique. LegalPlanet propose un modèle de Bail adapté, régulièrement mis…
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Modèle de Bail commercial dérogatoire – Restauration rapide ou traditionnelle à télécharger
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Le Bail commercial dérogatoire est un atout majeur pour les restaurateurs, leur permettant de tester la viabilité de leur projet sans engagement à long terme. D’une durée maximale de trois ans, il ne confère pas de droit au renouvellement, idéal pour évaluer la rentabilité avant de s’engager dans un Bail classique. LegalPlanet propose un modèle…
