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Modèle de Contrat d’Agencement à télécharger
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Le contrat d’agencement est essentiel pour établir des relations claires entre partenaires. Que vous soyez un professionnel ou un entrepreneur, ce document formalise vos engagements. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable, vous permettant…
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Modèle de Contrat d’ACIM à télécharger
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Découvrez notre modèle de Contrat d’ACIM à télécharger sur LegalPlanet. Élaboré par des experts en droit des affaires, ce document est conforme à la législation en vigueur et s’adapte facilement à vos besoins. Disponible en format Word, il vous permet de modifier librement les clauses pour créer un contrat sur mesure. Un Contrat d’ACIM bien…
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Modèle de Contrat d’Acquisition d’Œuvre d’Art à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Contrat d’Acquisition d’Oeuvre d’Art pour formaliser une transaction entre un Artiste et un acquéreur ? Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour sécuriser vos transactions artistiques. Il couvre tous les aspects essentiels, y compris la Cession des Droits patrimoniaux et les Garanties de l’Artiste. Accompagné d’un certificat d’authenticité, ce…
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Modèle de Contrat d’Acteur à télécharger
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Le modèle de contrat d’acteur est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre acteurs et producteurs dans le cinéma. Disponible sur LegalPlanet, il respecte la Convention collective en vigueur et s’adapte aux besoins des professionnels, qu’ils soient débutants ou expérimentés. Ce contrat de 15 pages, régulièrement mis à jour, inclut des clauses protectrices pour…
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Modèle de Contrat d’Acteur Pornographique à Télécharger
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Le Contrat d’Acteur pornographique est essentiel pour toute production dans le secteur du Film X. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle assure une sécurité juridique entre le Producteur et l’Acteur. Il inclut des clauses importantes telles que la rémunération, la Cession des Droits voisins et le droit à l’image. De plus, il aborde les conditions de…
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Modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle – Œuvre musicale à télécharger
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Le contrat d’adaptation audiovisuelle – œuvre musicale est essentiel pour les professionnels du secteur. Il encadre les relations entre compositeurs, réalisateurs et producteurs lors de l’adaptation d’une œuvre musicale pour un projet audiovisuel. Ce document clarifie les Droits et obligations de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts des créateurs. Notre modèle, disponible en format Word…
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Modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle à télécharger
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Téléchargez le modèle de Contrat d’adaptation audiovisuelle sur LegalPlanet. Ce document essentiel permet de céder les Droits d’adaptation d’une œuvre littéraire en format audiovisuel, garantissant ainsi une sécurité juridique pour producteurs, éditeurs et auteurs. Rédigé en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour répondre à vos besoins. Le modèle inclut des clauses importantes…
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Modèle de Contrat d’Administrateur de production à télécharger
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Le contrat d’administrateur de production est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et son administrateur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des entreprises de toutes tailles. En l’utilisant, vous gagnez du temps tout en respectant les normes légales. Le document, modifiable au format Word et Mac, permet d’ajuster les…
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Modèle de Contrat d’Administrateur de production à télécharger
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Le contrat d’administrateur de production est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et son administrateur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les normes légales et protège vos intérêts. En l’utilisant, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les éléments clés sont présents. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter…
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Modèle de Contrat d’administrateur de site internet à télécharger
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Le contrat d’administrateur de site internet est essentiel pour toute entreprise souhaitant clarifier sa relation avec son administrateur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités, obligations et Droits de chaque partie. En le téléchargeant, vous sécurisez votre présence en ligne grâce à un modèle modifiable, adapté à vos besoins spécifiques. Il inclut des éléments…
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Modèle de Contrat d’administrateur de site web – Secteur de l’édition à télécharger
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Le contrat d’administrateur de site web est essentiel pour les entreprises du secteur de l’édition. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit clairement les rôles et responsabilités de chaque partie, protégeant ainsi les intérêts de l’éditeur. En téléchargeant ce modèle, vous accédez à un contrat à jour, conforme aux évolutions législatives et technologiques. Adaptable au format…
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Modèle de Contrat d’affichage publicitaire à télécharger
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Le contrat d’affichage publicitaire est essentiel pour toute entreprise désireuse de promouvoir ses produits. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux besoins des professionnels. Ce document, à jour et modifiable, permet de formaliser les accords avec les partenaires publicitaires, définissant clairement les Droits et obligations de chaque partie. En utilisant…
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Modèle de Contrat de consultation pour la production cinématographique à télécharger
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Le « Consulting Agreement for Film Production » est un document essentiel pour les professionnels du cinéma, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle permet d’établir des relations claires entre consultants et producteurs, en définissant les rôles et responsabilités de chacun. En évitant les malentendus, il protège les Droits des parties grâce à des clauses de confidentialité et de…
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Modèle de Contrat d’abonnement – Base de données en ligne à télécharger
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Le contrat d’abonnement – base de données en ligne est essentiel pour toute entreprise souhaitant offrir un accès à ses ressources numériques. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les conditions d’utilisation tout en protégeant les Droits des utilisateurs. Il définit clairement les obligations des parties, prévenant ainsi les litiges. En téléchargeant ce document, vous bénéficiez…
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Modèle de Contrat de Coproduction d’une œuvre Multimédia à télécharger
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Le contrat de coproduction d’une œuvre multimédia est essentiel pour toute entreprise ou individu impliqué dans la création d’œuvres numériques. Ce document définit les responsabilités et les Droits de chaque partie, encadrant les obligations des coproducteurs et la répartition des Droits d’exploitation. En utilisant ce modèle, vous vous assurez que toutes les parties sont alignées,…
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Modèle de Contrat à durée déterminée d’usage – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat à durée déterminée d’usage (CDD d’usage) est essentiel pour les employeurs et les travailleurs dans des secteurs comme le spectacle et l’événementiel. Ce type de contrat offre une flexibilité nécessaire pour répondre à des besoins temporaires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage à télécharger, conforme aux exigences légales. Ce modèle,…
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Modèle de Contrat Afficheur de Mobilier Urbain à télécharger
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Le contrat afficheur de mobilier urbain est essentiel pour toute entreprise impliquée dans la publicité extérieure. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des agences, afficheurs et propriétaires de mobilier urbain. Il offre un cadre juridique solide, mis à jour régulièrement pour garantir sa conformité. Facilement modifiable, il permet d’adapter les clauses selon vos…
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Modèle de Contrat afficheur sur dispositif publicitaire à télécharger
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Le contrat afficheur sur dispositif publicitaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant maximiser sa visibilité. Ce document, disponible sur LegalPlanet, encadre les relations entre l’afficheur et le propriétaire de l’espace publicitaire, garantissant une collaboration efficace. En utilisant ce modèle, vous formalisez les engagements des parties, définissez les conditions d’utilisation et sécurisez les transactions financières. Entièrement…
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Modèle de Contrat d’Agent de maintenance du mobilier urbain à télécharger
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Le contrat Agent de maintenance mobilier urbain est un outil essentiel pour garantir l’entretien efficace des infrastructures urbaines. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle permet de formaliser les engagements des Agents, en précisant leurs responsabilités et les modalités d’intervention. Sa structure claire facilite la personnalisation, adaptée aux besoins des collectivités ou entreprises. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat d’Assistant Chef de publicité à télécharger
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Le contrat Assistant Chef de publicité est un document clé pour les entreprises souhaitant établir une relation de travail claire avec des professionnels du secteur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle, élaboré par des experts, garantit le respect des mentions légales et s’adapte aux exigences du marché. En format Word et Mac, il est entièrement modifiable,…
