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Modèle de offre d’achat – Immobilier à télécharger
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L’offre d’achat est un document essentiel pour quiconque souhaite acquérir un bien immobilier. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour faciliter vos démarches. Ce modèle vous permet de formaliser votre intention d’achat de manière claire, tout en respectant les normes légales. Disponible au format Word et Mac, il est facilement modifiable et…
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Modèle de Contrat de musique en ligne à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’Online Music Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour Artistes, producteurs et gestionnaires de Droits. Ce modèle est essentiel pour formaliser les relations entre les Artistes et les plateformes de diffusion, tout en protégeant les Droits d’auteur. Facilement modifiable au format Word et Mac, il vous…
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Modèle de Licence Open Source à télécharger
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Vous cherchez un modèle d’Open Source Licence ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, idéal pour formaliser vos projets tout en respectant les exigences légales. Ce modèle, régulièrement mis à jour, est conçu pour les développeurs et entreprises souhaitant partager leurs créations tout en protégeant leurs Droits. Disponible en format Word et Mac, il…
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Modèle de Résolutions de SA, SAS à télécharger
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Les modèles de résolutions de SA et SAS proposés par LegalPlanet sont des outils essentiels pour la gestion juridique de votre entreprise. Conçus pour être facilement personnalisables, ils couvrent une variété de situations, des décisions ordinaires aux résolutions extraordinaires. Disponibles en formats Word et Mac, ces documents vous permettent de rédiger des résolutions conformes aux…
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Modèle de Opposition à Saisie conservatoire à télécharger
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Vous cherchez un modèle d’opposition à saisie conservatoire ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour protéger vos biens face à une saisie potentiellement injustifiée. Rédigé par des experts en droit, ce modèle vous permet de gagner du temps tout en respectant les exigences légales. Disponible en format Word et Mac,…
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Modèle de Contrat d’Artiste musical à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat d’Artiste musical ? LegalPlanet vous propose un document complet, élaboré par des experts du droit et de l’industrie musicale. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Il définit clairement les Droits et obligations de chaque partie, notamment en matière…
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Modèle de Opposition à l’Enregistrement / Dépôt d’une Marque à télécharger
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Vous cherchez un modèle pour contester l’enregistrement d’une marque ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, essentiel pour protéger vos Droits de propriété intellectuelle. Ce modèle, facilement modifiable, vous permet d’adapter le contenu à votre situation spécifique. Disponible en formats Word et Mac, il reflète les dernières évolutions législatives. Engager une opposition…
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Modèle de Contrat de label de musique à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Music Label Agreement ? LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, idéal pour Artistes, producteurs et labels. Ce contrat définit clairement les Droits et obligations des parties, protégeant ainsi vos intérêts. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Un Music…
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Modèle de opposition à injonction de payer à télécharger
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Vous recherchez un modèle d’opposition à injonction de payer ? LegalPlanet vous propose un document complet et à jour, conçu pour vous aider à contester efficacement une décision de justice. Utiliser notre modèle vous fait gagner du temps et garantit le respect des exigences légales. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable…
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Modèle de Contrat MVNO à télécharger
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Téléchargez notre modèle de MVNO Agreement pour établir un partenariat solide avec un opérateur de communications électroniques. Ce contrat essentiel, rédigé en anglais, vous permet de proposer des services de téléphonie innovants sans investir dans une infrastructure coûteuse. Disponible en format Word, il est modifiable et à jour, garantissant une adaptation facile à vos besoins.…
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Modèle de opposition à un chéquier à télécharger
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Vous recherchez un modèle pour une opposition à un chéquier ? LegalPlanet vous propose un document complet et facile à utiliser, idéal en cas de perte ou de vol. Ce modèle vous guide à travers les informations essentielles à fournir, garantissant une procédure fluide auprès de votre banque. Disponible au format Word et Mac, il…
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Modèle de Contrat de non-concurrence à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Non-Competition Agreement sur LegalPlanet pour protéger vos intérêts commerciaux. Ce document, conçu pour répondre aux exigences légales, empêche un employé de travailler pour un concurrent après la fin de son contrat. Facilement personnalisable au format Word et Mac, il vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins spécifiques. En intégrant cet…
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Modèle de Contrat de travail pour un Agent de sécurité à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de travail pour Agent de sécurité ? LegalPlanet vous propose un document complet, rédigé par des experts en droit du travail, garantissant une relation de travail claire et conforme aux exigences légales. Ce modèle, régulièrement mis à jour, est disponible en format Word et Mac, vous permettant de le…
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Modèle de Facture à télécharger
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Un modèle de facture est essentiel pour garantir la clarté de vos transactions commerciales. Que vous soyez indépendant ou dirigeant d’une grande entreprise, un document professionnel renforce votre crédibilité. LegalPlanet vous propose un modèle de facture facilement modifiable, disponible en formats Word et Mac. Il vous permet de personnaliser vos informations et d’ajouter votre logo.…
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Modèle de Lettre d’Avertissement à télécharger
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Le modèle de lettre d’avertissement est un outil essentiel pour les employeurs et responsables des ressources humaines. Il permet de formaliser une mise en garde à un salarié en cas de comportement inapproprié. En utilisant ce modèle, vous gagnez du temps grâce à une structure claire et professionnelle, tout en respectant les normes légales en…
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Modèle de mandat de syndic à télécharger
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Le modèle de mandat de syndic est un outil essentiel pour toute copropriété souhaitant établir une relation claire avec son syndic. Sur LegalPlanet, nous proposons un document à télécharger, conforme aux exigences légales. Facilement modifiable, il permet d’adapter les clauses aux spécificités de votre copropriété. En intégrant les dernières évolutions législatives, notre modèle assure la…
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Modèle de Note de frais à télécharger
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Le modèle de note de frais proposé par LegalPlanet est essentiel pour optimiser la gestion de vos dépenses professionnelles. Accessible en format Word et Mac, il vous permet de centraliser et de justifier vos dépenses facilement. Ce document modifiable inclut toutes les sections nécessaires, telles que la date, le type de dépense et les justificatifs,…
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Modèle de Pouvoir à télécharger
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Le modèle de pouvoir est un document essentiel pour déléguer des responsabilités à un tiers, que ce soit pour des raisons personnelles ou professionnelles. LegalPlanet vous propose un modèle à télécharger, modifiable selon vos besoins spécifiques. Disponible en format Word et Mac, il vous permet de personnaliser les informations sur le mandant et le mandataire.…
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Modèle de Pouvoir à télécharger
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Le modèle de pouvoir est un document clé pour déléguer des responsabilités à un tiers, qu’il s’agisse de raisons personnelles ou professionnelles. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les normes juridiques. Disponible en format Word et Mac, il est facilement personnalisable selon vos besoins. En utilisant notre…
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Modèle de mise en demeure – Hébergeurs à télécharger
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La mise en demeure est un document juridique important pour les hébergeurs, permettant de protéger leurs Droits et de faire respecter leurs obligations. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle adapté, facilitant la formalisation de vos demandes. Ce modèle, régulièrement mis à jour, garantit conformité légale et professionnalisme. Il est modifiable et accessible, idéal pour tous…
