Modèles de documents

Modèle de clause : Clause relative au règlement intérieur dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause des caractéristiques des produits

Modèle de clause : Clause relative à l’absence et à la maladie dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative à l’accident de mission

Modèle de clause : Clause relative à l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative à l’accord d’intéressement des salariés et à la notice d’information

Modèle de clause : Clause relative à l’accord d’intéressement des salariés et ses spécificités

Modèle de clause : Clause relative à l’accord de participation des salariés et aux salariés bénéficiaires

Modèle de clause : Clause relative à l’action en justice

Modèle de clause : Clause relative à l’activité inventive dans le cadre du contrat

Modèle de clause : Clause relative à l’activité principale exercée

Modèle de clause : Clause relative à l’Amortissement et aux Provisions

Modèle de clause : Clause relative à l’appel d’offres

Modèle de clause : Clause relative à l’arrêt de l’exécution provisoire

Modèle de clause : Clause des avantages en nature

Modèle de clause : Clause des avantages offerts

Modèle de clause : Clause de rupture de contrat dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause de validité conditionnelle

Modèle de clause : Clause de versement et de blocage de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause des accords de réparation