Modèles de documents

Modèle de clause : Clause relative aux motifs de recours au CDD

Modèle de clause : Clause relative aux avantages en nature

Modèle de clause : Clause relative aux pénalités de retard

Modèle de clause : Clause relative aux avantages fiscaux et exonérations

Modèle de clause : Clause relative aux plafonds de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux bénéficiaires de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux brevets et inventions

Modèle de clause : Clause relative aux canaux de diffusion

Modèle de clause : Clause relative aux acomptes et avances

Modèle de clause : Clause relative aux activités de loisirs et de détente

Modèle de clause : Clause relative aux Aides d’Etat

Modèle de clause : Clause relative aux amendements et modifications du contrat

Modèle de clause : Clause relative aux assurances des activités sonores

Modèle de clause : Clause relative aux assurances et aux risques

Modèle de clause : Clause relative aux assurances et couvertures

Modèle de clause : Clause relative aux assurances et indemnités

Modèle de clause : Clause relative aux assurances et responsabilités civiles

Modèle de clause : Clause relative aux audits et à la conformité

Modèle de clause : Clause relative aux accessoires de salaire

Modèle de clause : Clause relative aux accords de coopération entre filiales