Modèles de documents

Modèle de clause : Propriété intellectuelle dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Résiliation et Durée des Effets

Modèle de clause : Clause relative aux trajets et transports dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Durée du travail et répartition dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Durée et reconduction de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Idées de titres de clauses contractuelles

Modèle de clause : Indemnité de préavis dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Information du salarié dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Lieu de travail et déplacements dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux heures supplémentaires dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux litiges concernant l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux litiges dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux méthodes de calcul de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux modalités de paiement

Modèle de clause : Clause relative aux modalités de répartition de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux audits et contrôles de conformité

Modèle de clause : Clause relative aux motifs de recours au CDD

Modèle de clause : Clause relative aux avantages en nature

Modèle de clause : Clause relative aux pénalités de retard

Modèle de clause : Clause relative aux avantages fiscaux et exonérations