Modèles de documents

Téléchargez les Statuts de SA de Presse Les Statuts de SA de Presse sont un document déterminant pour toute entreprise souhaitant se constituer en société anonyme dans le secteur de la presse. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux exigences légales tout en offrant une flexibilité d’adaptation aux spécificités de…

Contrat d’Agencement de Restaurant : Un Document Indispensable Le Contrat d’Agencement de Restaurant est un document déterminant pour toute personne souhaitant aménager un espace de restauration. Que vous soyez propriétaire ou locataire, ce contrat fixe les conditions essentielles de la collaboration entre le commanditaire et le prestataire. En téléchargeant ce modèle sur LegalPlanet, vous vous…

Contrat de Chef de produit Agroalimentaire à Télécharger Le Contrat de Chef de produit Agroalimentaire est un document essentiel pour toute entreprise évoluant dans le secteur agroalimentaire. Ce modèle de contrat, à télécharger sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises qui recrutent des chefs de produit dans les industries alimentaires. Que…

Contrat de Chef de gamme Agroalimentaire : Un Modèle Pratique à Télécharger Le Contrat de Chef de gamme Agroalimentaire est un document déterminant pour toute entreprise évoluant dans le secteur agroalimentaire. Ce modèle de contrat, à télécharger sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises qui souhaitent recruter un chef de gamme.…

Contrat de Chef de marché(s) Agroalimentaire : Un Modèle à Télécharger Le Contrat de Chef de marché(s) Agroalimentaire est un document déterminant pour toute entreprise évoluant dans le secteur agroalimentaire. Ce modèle de contrat, à télécharger sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises qui souhaitent recruter un chef de marché. En…

Dissolution volontaire de SA, SAS | Pack juridique à télécharger La dissolution volontaire de SA, SAS est une étape déterminante dans la vie d’une société. Que vous soyez un entrepreneur souhaitant mettre fin à votre activité ou un professionnel du droit accompagnant vos clients dans cette démarche, notre pack juridique est conçu pour répondre à…

Bulletin d’acceptation de contrat de sécurisation professionnelle : un document essentiel Le bulletin d’acceptation de contrat de sécurisation professionnelle est un document déterminant pour les salariés concernés par un licenciement économique. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour faciliter la compréhension et l’application du contrat de sécurisation professionnelle (CSP). Ce dispositif, qui…

Contrat de vente de Logotype : un document essentiel Le Contrat de vente de Logotype est un document déterminant pour toute personne souhaitant céder les droits d’un logo. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux exigences légales en matière de propriété intellectuelle. En effet, conformément à l’article L111-1 du Code…

Contrat de Vente d’Application Mobile : Un Document Indispensable Le contrat de vente d’application mobile est un document déterminant pour toute transaction impliquant le transfert de droits sur une application. Que vous soyez développeur, éditeur ou client, ce modèle de contrat vous offre une base solide pour formaliser vos accords. En téléchargeant ce document sur…

Contrat d’intermittent à télécharger sur LegalPlanet. Ce modèle de document est spécialement conçu pour répondre aux besoins des intermittents du spectacle et d’autres secteurs d’activités. Les intermittents sont des salariés qui alternent entre des périodes de travail et des périodes de chômage, ce qui rend leur contrat de travail unique et déterminant pour leur statut…

Modèle de Contrat d’Artiste Interprète pour une Publicité Télévisée Le contrat d’artiste interprète pour une publicité télévisée est un document déterminant pour toute production audiovisuelle. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux exigences spécifiques du secteur de la publicité télévisée. Il inclut toutes les clauses essentielles, telles que la description…

Cession de droit à l’image d’un Acteur pornographique : un modèle indispensable La cession de droit à l’image d’un acteur pornographique est un document déterminant pour toute personne impliquée dans l’industrie de la photographie érotique ou pornographique. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour protéger les droits des modèles tout…

Cahier des charges pour réaliser un Site Internet : un modèle indispensable Le modèle de Cahier des charges pour réaliser un Site Internet est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant concevoir un site web efficace et professionnel. Ce modèle exhaustif est conçu pour répondre aux besoins variés des entreprises, qu’il s’agisse d’un site marchand,…

Contrat de cession d’extraits audiovisuels : un document essentiel Le contrat de cession d’extraits audiovisuels est un document déterminant pour toute personne souhaitant diffuser des extraits d’œuvres audiovisuelles. Que vous soyez un diffuseur sur une plateforme Internet ou un producteur d’œuvres audiovisuelles, ce modèle de contrat vous offre une structure claire et sécurisée pour encadrer…

Contrat de cession d’extraits de clips musicaux : un document essentiel Le contrat de cession d’extraits de clips musicaux est un document déterminant pour toute personne souhaitant diffuser des extraits de musique sur des plateformes numériques. Que vous soyez un diffuseur, tel qu’une plateforme Internet, ou un producteur/label, ce modèle de contrat vous offre une…

Statuts de SARL et Annonces légales : Un Document Indispensable Les statuts de SARL et annonces légales sont des éléments déterminants pour la création et la gestion d’une société à responsabilité limitée. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet vous offre une solution complète et adaptée à vos besoins juridiques. Que vous soyez un…

Modèle de Contrat d’Opérateur de conditionnement agroalimentaire à Télécharger Vous recherchez un modèle de contrat d’opérateur de conditionnement agroalimentaire ? Ne cherchez plus ! Ce document essentiel est conçu pour répondre aux besoins des entreprises du secteur agroalimentaire. Que vous soyez une biscuiterie, une chocolaterie ou une entreprise spécialisée dans les produits diététiques, ce modèle…

Modèle de Contrat de Travail d’Opérateur de fabrication agroalimentaire à Télécharger Vous recherchez un modèle de contrat de travail d’opérateur de fabrication agroalimentaire ? Ne cherchez plus ! Ce document est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises du secteur agroalimentaire. Que vous soyez une biscuiterie, une chocolaterie ou une entreprise spécialisée dans les…

Modèle de Document : Website Advertising and Promotion Agreement Vous recherchez un modèle de document pour établir un accord de publicité et de promotion sur un site web ? Ne cherchez plus ! Notre modèle de « Website Advertising and Promotion Agreement » est conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en matière de marketing digital. Ce…

Modèle de document à télécharger sur LegalPlanet Vous recherchez un modèle de document à télécharger sur LegalPlanet ? Ne cherchez plus ! Notre plateforme vous propose un modèle de document complet, conçu pour répondre à vos besoins juridiques spécifiques. Que vous soyez un professionnel du droit, un entrepreneur ou un particulier, ce modèle est l’outil…