Modèles de documents

Contrat de Location d’un Ioniseur à Eau : Un Document Indispensable Le contrat de location d’un ioniseur à eau est un document déterminant pour toute personne souhaitant louer un appareil permettant d’ioniser l’eau potable. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins des consommateurs non professionnels. En effet,…

Téléchargez votre Contrat de Location de Rainureuse à Béton Vous êtes à la recherche d’un contrat de location de rainureuse à béton ? Ne cherchez plus ! Notre modèle de document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre à tous vos besoins en matière de location d’équipement. Que vous soyez un professionnel du…

Téléchargez votre Contrat de Décoration pour Mariage Le Contrat de Décoration pour Mariage est un document déterminant pour tous ceux qui souhaitent organiser une cérémonie de mariage inoubliable. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de formaliser les engagements entre le prestataire de décoration et le commanditaire, garantissant ainsi une exécution fluide et…

Référé expulsion de Bail commercial : un outil déterminant pour les propriétaires Le référé expulsion de Bail commercial est une procédure juridique essentielle pour les propriétaires souhaitant récupérer leur bien en cas de non-paiement des loyers. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet vous permet de naviguer efficacement dans les complexités de cette procédure.…

Contrat de Vente d’une Œuvre d’Art : Un Document Indispensable Le contrat de vente d’une œuvre d’art est un document déterminant pour toute transaction impliquant des créations artistiques. Que vous soyez artiste, collectionneur ou galeriste, ce modèle de contrat vous permettra de formaliser la cession de droits sur une œuvre tout en protégeant vos intérêts.…

Contrat de Formateur Vacataire : Un Outil Indispensable Le Contrat de Formateur Vacataire est un document essentiel pour toute structure de formation souhaitant recruter des formateurs de manière ponctuelle. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des organismes de formation qui doivent faire appel à des…

Contrat de Formateur occasionnel Le Contrat de Formateur occasionnel est un document déterminant pour les organismes de formation qui souhaitent recruter des formateurs pour des missions temporaires. Ce contrat à durée déterminée d’usage est spécifiquement conçu pour des interventions ponctuelles, permettant ainsi aux organismes de s’adapter aux besoins variés de leur clientèle. Que ce soit…

Procès-verbal d’Assemblée Générale Extraordinaire de dissolution est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant procéder à la dissolution de sa société. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des sociétés anonymes (SA) et des sociétés par actions simplifiées (SAS) qui envisagent une dissolution volontaire. En utilisant ce modèle,…

Clôture volontaire de société | Pack juridique SA, SAS est un document essentiel pour toute entreprise souhaitant procéder à une dissolution anticipée. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous offre un cadre juridique solide pour mener à bien cette démarche. Que vous soyez un dirigeant d’entreprise ou un associé, ce pack juridique vous guide…

Compromis de Vente : Un Document Indispensable pour Vos Transactions Immobilières Le compromis de vente est un document déterminant dans le cadre des transactions immobilières. Il formalise l’accord entre le vendeur et l’acheteur, établissant les conditions de la vente d’un bien immobilier. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet est conçu pour vous accompagner…

Téléchargez votre Contrat de Journaliste Pigiste Le Contrat de Journaliste Pigiste est un document déterminant pour tous les journalistes souhaitant formaliser leur collaboration avec des médias. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des journalistes pigistes, qui exercent leur activité de manière indépendante tout en étant soumis à…

Téléchargez le Contrat d’Habillage Sonore de Site Le Contrat d’habillage sonore de site est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant enrichir l’expérience utilisateur de son site internet grâce à une ambiance sonore originale. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de formaliser la commande de séquences musicales auprès d’un compositeur.…

Téléchargez les CGV de Régie Publicitaire Internet Les Conditions Générales de Vente de Régie publicitaire internet sont un document déterminant pour toute entreprise souhaitant se lancer dans la publicité en ligne. Ce modèle de document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de structurer vos relations commerciales avec vos partenaires publicitaires de manière claire et…

Contrat de MVNO : Un Outil Indispensable pour les Opérateurs Virtuels Le contrat de MVNO (Mobile Virtual Network Operator) est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant se lancer dans le secteur des télécommunications en tant qu’opérateur virtuel. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des…

Contrat de Captation Audiovisuelle de Concert : Un Outil Indispensable Le Contrat de captation audiovisuelle de concert est un document déterminant pour tous les professionnels de l’événementiel et de la musique. Que vous soyez organisateur d’événements, producteur ou artiste, ce modèle de contrat vous permet de formaliser les conditions de captation et d’exploitation audiovisuelle d’un…

Contrat d’agencement de Bar : un document essentiel Le Contrat d’agencement de Bar est un document déterminant pour toute personne souhaitant aménager un établissement recevant du public, tel qu’un bar. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour encadrer les relations entre le commanditaire et le prestataire, garantissant ainsi une exécution…

Conditions Générales de Location d’un Ioniseur à Eau Les Conditions Générales de Location d’un Ioniseur à Eau sont un document déterminant pour toute personne souhaitant louer un ioniseur d’eau. Ce modèle de document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de formaliser la location d’un appareil destiné à ioniser l’eau potable. En effet, ces conditions…

Contrat de décoration d’Appartement : Un outil déterminant pour vos projets Le contrat de décoration d’appartement est un document essentiel pour toute personne souhaitant engager un décorateur d’intérieur. Ce modèle de contrat, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de formaliser les conditions de votre collaboration avec un professionnel de la décoration. En utilisant ce…

CONVENTION DE TOURNAGE À TÉLÉCHARGER La Convention de Tournage est un document déterminant pour toute production audiovisuelle. Que vous soyez un producteur chevronné ou un novice dans le domaine, ce modèle de convention est essentiel pour encadrer les relations entre le producteur et les entités qui mettent à disposition leurs locaux pour le tournage. Ce…

Téléchargez notre modèle de Contrat d’Agencement de Loft Le Contrat d’Agencement de Loft est un document déterminant pour toute personne souhaitant réaliser des travaux d’agencement dans un loft. Que vous soyez propriétaire ou locataire, ce contrat vous permet de définir clairement les conditions de collaboration avec un prestataire, tout en protégeant vos droits. Sur LegalPlanet,…