Modèles de documents

  • Modèle de contrat de mise à disposition de locaux pour une association culturelle à télécharger.

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    Contrat de mise à disposition de locaux pour une association culturelle à télécharger Le contrat de mise à disposition de locaux pour une association culturelle à télécharger est un document déterminant pour toute organisation souhaitant bénéficier d’un espace adapté à ses activités. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour faciliter la mise en place…

  • Modèle de contrat de production d’opéra à télécharger.

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    Contrat de production d’opéra à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de production d’opéra à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent s’engager dans la création d’une œuvre lyrique. Ce modèle de contrat, conçu pour répondre aux besoins spécifiques des producteurs et des artistes, est un véritable atout…

  • Modèle de contrat de cession de droits pour une œuvre musicale à télécharger.

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    Contrat de cession de droits pour une œuvre musicale à télécharger Le contrat de cession de droits pour une œuvre musicale à télécharger est un document déterminant pour tous les artistes et professionnels de la musique souhaitant formaliser la transmission de leurs droits d’exploitation. Ce modèle de contrat, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour répondre…

  • Modèle de contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger

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    Contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger est un document essentiel pour toute personne ou organisation souhaitant organiser un opéra. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, vous permet de formaliser les engagements entre le…

  • Modèle de contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger.

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    Contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger Le contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger est un document essentiel pour toute agence souhaitant formaliser ses relations avec des artistes. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est mis à jour régulièrement pour refléter les évolutions légales…

  • Modèle de contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger Le contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent formaliser une collaboration dans le domaine de la musique. Que vous soyez un compositeur professionnel ou un client à la recherche de musique originale, ce…

  • Modèle de contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger.

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    Contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger Le contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger est un outil déterminant pour tous les professionnels du théâtre, qu’ils soient metteurs en scène, producteurs ou responsables de la logistique. Ce modèle de document vous permet de formaliser la…

  • Modèle de contrat de prestation de service en direction artistique à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en direction artistique : un document à télécharger Le contrat de prestation de service en direction artistique est un outil déterminant pour toute entreprise souhaitant formaliser une collaboration avec un prestataire. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet vous permet de sécuriser les relations contractuelles et de clarifier les…

  • Modèle de contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger Le contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels et entreprises souhaitant formaliser une collaboration dans le domaine de la création de costumes. Que vous soyez un créateur indépendant, une société de production…

  • Modèle de contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger est un document essentiel pour toute personne souhaitant formaliser une collaboration entre un client et un prestataire dans le domaine de la mise en scène.…

  • Modèle de contrat de production de ballet à télécharger

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    Contrat de production de ballet à télécharger : un outil déterminant pour les professionnels Le **contrat de production de ballet à télécharger** est un document essentiel pour tous les professionnels du secteur de la danse. Que vous soyez chorégraphe, directeur artistique ou producteur, ce modèle vous offre une base solide pour formaliser vos engagements et…

  • Modèle de contrat de production de théâtre à télécharger

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    Contrat de production de théâtre à télécharger : un outil déterminant pour votre projet Le contrat de production de théâtre à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent s’engager dans la création d’une pièce de théâtre. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, vous permet de formaliser les relations…

  • Modèle de contrat de prestation technique pour une pièce de théâtre à télécharger.

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    Contrat de prestation technique pour une pièce de théâtre à télécharger INTRODUCTION Le contrat de prestation technique pour une pièce de théâtre à télécharger est un outil déterminant pour tous les producteurs et entreprises de production souhaitant formaliser leurs engagements. Ce document, conçu pour répondre aux besoins spécifiques du secteur théâtral, est essentiel pour garantir…

  • Modèle de contrat de prestation technique pour un spectacle pyrotechnique à télécharger.

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    Contrat de prestation technique pour un spectacle pyrotechnique à télécharger Le contrat de prestation technique pour un spectacle pyrotechnique à télécharger est un document déterminant pour toute entreprise ou organisateur souhaitant garantir le bon déroulement de leur événement pyrotechnique. Ce modèle de contrat, élaboré par des experts en droit et en pyrotechnie, est conçu pour…

  • Modèle de contrat de prestation technique pour un ballet à télécharger.

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    Contrat de prestation technique pour un ballet : un modèle à télécharger Le « contrat de prestation technique pour un ballet » est un document déterminant pour toute production de danse. Que vous soyez un chorégraphe, un directeur artistique ou un producteur, ce modèle vous permettra de formaliser les engagements entre les différentes parties impliquées dans la…

  • Modèle de contrat de cession de droits à l’image à télécharger

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    Contrat de cession de droits à l’image à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de cession de droits à l’image à télécharger est un document essentiel pour toute personne ou entreprise souhaitant utiliser l’image d’autrui de manière légale et sécurisée. Ce modèle de contrat, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser…

  • Modèle de contrat de prestation de service en création de décors à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en création de décor à télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de prestation de service en création de décor à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document est conçu pour vous aider à formaliser votre collaboration avec un professionnel ou une entreprise spécialisée dans la…

  • Modèle de contrat de location d’œuvre d’art à télécharger

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    Contrat de location d’œuvre d’art à télécharger : un outil déterminant pour vos transactions artistiques Le contrat de location d’œuvre d’art à télécharger est un document essentiel pour quiconque souhaite s’engager dans la location d’œuvres d’art. Que vous soyez un artiste, un galeriste ou un collectionneur, ce modèle vous offre un cadre légal solide pour…

  • Modèle de contrat de location de costumes pour une pièce de théâtre à télécharger.

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    Contrat de location de costumes pour une pièce de théâtre à télécharger Le contrat de location de costumes pour une pièce de théâtre à télécharger est un document déterminant pour toute production théâtrale. Que vous soyez une troupe amateur ou professionnelle, ce modèle vous permettra de formaliser la location de costumes de manière claire et…

  • Modèle de contrat de cession d’œuvre d’art à télécharger

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    Contrat de cession d’œuvre d’art à télécharger : un outil déterminant pour les artistes Le contrat de cession d’œuvre d’art à télécharger est un document essentiel pour toute transaction impliquant des œuvres d’art. Que vous soyez un artiste souhaitant vendre vos créations ou un collectionneur désireux d’acquérir une œuvre originale, ce modèle de contrat vous…

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