Modèles de documents

  • Modèle de contrat d’intermittent du spectacle à télécharger

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    Contrat d’intermittent du spectacle à télécharger : un outil indispensable Le contrat d’intermittent du spectacle à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur. Que vous soyez employeur ou salarié, ce modèle vous permettra de clarifier les conditions de travail et les droits associés à ce statut particulier. En effet, le cadre…

  • Modèle de contrat de représentation théâtrale à télécharger

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    Contrat de représentation théâtrale à télécharger : un outil déterminant pour les professionnels du spectacle Le contrat de représentation théâtrale à télécharger est un document essentiel pour tous les acteurs du monde théâtral, qu’ils soient représentants, producteurs ou artistes. Ce modèle, élaboré par des experts en droit, vous permet de formaliser vos engagements de manière…

  • Modèle de contrat de vente de droits d’auteur à télécharger

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    Contrat de vente de droits d’auteur à télécharger : un outil déterminant pour les auteurs Le contrat de vente de droits d’auteur à télécharger est un document essentiel pour tout auteur souhaitant céder ses droits d’auteur à un éditeur. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, permet de formaliser la transaction tout…

  • Modèle de contrat de vente d’une œuvre d’art à télécharger.

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    Contrat de vente d’une œuvre d’art à télécharger : un outil déterminant pour vos transactions Le contrat de vente d’une œuvre d’art à télécharger est un document essentiel pour toute personne souhaitant acquérir ou vendre une pièce artistique. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, a été conçu pour répondre aux besoins spécifiques des artistes, des collectionneurs…

  • Modèle de contrat de prestation de service pour une compagnie de danse à télécharger.

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    Contrat de prestation de service pour une compagnie de danse : un modèle à télécharger Le contrat de prestation de service pour une compagnie de danse est un document déterminant pour toute organisation d’événements qui souhaite collaborer avec des artistes de la danse. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux…

  • Modèle de contrat de cession de droits pour une vidéo à télécharger

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    Contrat de cession de droits pour une vidéo à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le « contrat de cession de droits pour une vidéo à télécharger » est un document essentiel pour toute personne ou entité souhaitant céder les droits d’une vidéo qu’elle a produite. Que vous soyez un créateur de contenu,…

  • Modèle de contrat de mise à disposition de salles de répétition à télécharger.

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    Contrat de mise à disposition de salles de répétition à télécharger Le contrat de mise à disposition de salles de répétition à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels et amateurs souhaitant organiser des répétitions dans un cadre légal et sécurisé. Que vous soyez un groupe de musique, une troupe de théâtre ou…

  • Modèle de contrat de prestation pour un festival de musique à télécharger.

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    Contrat de Prestation pour un Festival de Musique à Télécharger Le contrat de prestation pour un festival de musique à télécharger est un outil déterminant pour tous les organisateurs d’événements musicaux. Ce document, essentiel pour formaliser les relations entre les artistes et les organisateurs, permet de clarifier les attentes et les obligations de chaque partie.…

  • Modèle de contrat de diffusion de programme télévisé à télécharger.

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    Contrat de diffusion de programme télévisé à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le **contrat de diffusion de programme télévisé à télécharger** est un document essentiel pour toute société de production souhaitant établir un partenariat solide avec un diffuseur. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, vous permet de structurer…

  • Modèle de contrat de cession de droits d’une pièce de théâtre à télécharger.

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    Contrat de cession de droits d’une pièce de théâtre à télécharger : un outil déterminant pour les auteurs Le contrat de cession de droits d’une pièce de théâtre à télécharger est un document essentiel pour tous les auteurs souhaitant transférer les droits de leur œuvre littéraire. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, permet…

  • Modèle de contrat de représentation pour une exposition artistique à télécharger.

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    Contrat de représentation pour une exposition artistique à télécharger Le modèle de contrat de représentation pour une exposition artistique que nous vous proposons sur LegalPlanet est un outil déterminant pour tous les artistes et représentants souhaitant formaliser leur collaboration. Ce document, conçu pour être facilement accessible, vous permet de structurer les relations professionnelles entre l’artiste…

  • Modèle de contrat de location de matériel pour un événement culturel à télécharger.

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    Contrat de location de matériel pour un événement culturel à télécharger Le contrat de location de matériel pour un événement culturel est un document déterminant pour tous les organisateurs d’événements souhaitant garantir la bonne gestion de leur matériel. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des professionnels du…

  • Modèle de contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger

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    Contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de prestation technique pour un opéra à télécharger est un document essentiel pour toute personne ou organisation souhaitant organiser un opéra. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, vous permet de formaliser les engagements entre le…

  • Modèle de contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger.

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    Contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger Le contrat de prestation de service pour une agence artistique à télécharger est un document essentiel pour toute agence souhaitant formaliser ses relations avec des artistes. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est mis à jour régulièrement pour refléter les évolutions légales…

  • Modèle de contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger Le contrat de prestation de service en composition musicale à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent formaliser une collaboration dans le domaine de la musique. Que vous soyez un compositeur professionnel ou un client à la recherche de musique originale, ce…

  • Modèle de contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger.

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    Contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger Le contrat de location de décors pour une pièce de théâtre à télécharger est un outil déterminant pour tous les professionnels du théâtre, qu’ils soient metteurs en scène, producteurs ou responsables de la logistique. Ce modèle de document vous permet de formaliser la…

  • Modèle de contrat de prestation de service en direction artistique à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en direction artistique : un document à télécharger Le contrat de prestation de service en direction artistique est un outil déterminant pour toute entreprise souhaitant formaliser une collaboration avec un prestataire. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet vous permet de sécuriser les relations contractuelles et de clarifier les…

  • Modèle de contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger Le contrat de prestation de service en création de costumes à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels et entreprises souhaitant formaliser une collaboration dans le domaine de la création de costumes. Que vous soyez un créateur indépendant, une société de production…

  • Modèle de contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger.

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    Contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de prestation de service en mise en scène à télécharger est un document essentiel pour toute personne souhaitant formaliser une collaboration entre un client et un prestataire dans le domaine de la mise en scène.…

  • Modèle de contrat de location de décors pour un film à télécharger.

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    Contrat de location de décors pour un film à télécharger Le contrat de location de décors pour un film est un document déterminant pour les professionnels du cinéma. Que vous soyez réalisateur, producteur ou responsable de la location, ce modèle de contrat vous permettra de formaliser vos accords de manière claire et précise. En téléchargeant…

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