Le fait pour un photographe de capter des instantanés de compétitions relève plus du savoir-faire que de l’expression de sa personnalité (absence d’originalité des clichés). 

Absence d’originalité et choix techniques

Une photographie des 24 heures du Mans, prise sur le vif dans les instants précédant le départ de la course de 1974, ne révèle aucun effort créatif du photographe, ni aucun choix arbitraire de sa part. Celui-ci n’a en effet pas eu la maîtrise de la composition de la photographie imposée par le sujet banal qu’il voulait manifestement fixer le plus fidèlement possible, à savoir les instants précédant le départ de la course, ce qui imposait l’utilisation d’un objectif grand angle.

Tribune des photographes 

Le photographe n’a pas davantage opéré de choix raisonnés s’agissant du cadre et de l’environnement y figurant, des couleurs, de l’éclairage ou de l’endroit d’où elle a été prise, se bornant comme de nombreux autres photographes à se poster au seul endroit qui, pour des raisons de sécurité, était accessible pour photographier en premier plan les véhicules prenant le départ de la course, ce qui avait pour effet de faire apparaître en second plan le public massé dans les tribunes et les drapeaux les surplombant sans que contrairement à ce qui est soutenu, l’accent ne soit porté sur ces éléments. Aucune originalité ne se dégageait donc de ce cliché conforme à d’autres instantanés.

Défaut d’originalité

La photographie litigieuse ne constitue dès lors pas une oeuvre de l’esprit au sens de l’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle. Télécharger la décision