L’Essentiel : Un illustrateur a obtenu gain de cause contre son client pour un « rafraîchissement » non autorisé de son logo, représentant le personnage de confiserie Glup’s. La société Glups Man a créé une version « rajeunie » du personnage « G », utilisant des éléments identiques à ceux de l’œuvre originale. La cour a jugé que, malgré quelques différences, l’impression d’ensemble demeurait quasi-identique, constituant ainsi une contrefaçon. De plus, la reproduction du logo sans mention de l’illustrateur et la dénaturation du personnage ont entraîné une indemnisation pour atteinte à ses droits moraux. Ce cas souligne l’importance de respecter les droits d’adaptation des créateurs.

Cession des droits de l’illustrateur

Un illustrateur a obtenu la condamnation de son client pour un « rafraichissement » non autorisé du logo créée pour ce dernier (personnage de confiserie Glup’s).  En l’espèce, la société Glups Man a adopté une représentation « rajeunie » du personnage « G », laquelle au-delà de la seule personnification de la lettre, qui constitue une idée et comme telle n’est pas protégeable, utilise néanmoins, tout comme le personnage initial, les mêmes éléments de la lettre pour constituer le personnage (l’arc de la lettre G pour symboliser la tête, la jambe du G pour représenter le corps du personnage, la partie haute du G pour caractériser la bouche du personnage, la langue, son positionnement et sa représentation, qui sont emblématiques de l’auteur).  Le  nouveau Glup’s man constituait donc une reprise du personnage G initial et de ses spécificités caractéristiques, sous une forme plus stylisée mais sans aucun ajout créatif.

Contrefaçon constituée

La contrefaçon s’apprécie selon les ressemblances et non d’après les différences. Elle ne peut toutefois être retenue lorsque les ressemblances relèvent de la reprise d’un genre et non de la reproduction de caractéristiques spécifiques de l’oeuvre première.  En l’occurrence, les différences de détails (la couleur bleue du G; le positionnement des yeux, l’aspect « gélatineux ») étaient inopérantes et laissaient subsister une impression d’ensemble quasi-identique entre les deux représentations en cause.

Par ailleurs, la reproduction illicite du logo « rajeuni »  ayant été faite sans mention du nom de l’illustrateur et avec dénaturation du personnage G, l’auteur a également été indemnisé de l’atteinte à ses droits moraux.

Q/R juridiques soulevées :

Quel était le motif de la condamnation de la société Glups Man ?

La société Glups Man a été condamnée pour avoir effectué un « rafraichissement » non autorisé du logo du personnage de confiserie Glup’s, créé par l’illustrateur.

Ce rafraichissement a consisté en une représentation « rajeunie » du personnage « G », qui, bien que stylisée, reprenait les éléments caractéristiques de l’œuvre originale.

Ces éléments incluent la forme de la lettre G, utilisée pour symboliser différentes parties du personnage, comme la tête, le corps et la bouche.

L’illustrateur a donc obtenu gain de cause, car la nouvelle version du personnage ne contenait aucun ajout créatif significatif.

Comment la contrefaçon a-t-elle été appréciée dans cette affaire ?

La contrefaçon a été appréciée en se basant sur les ressemblances entre les deux représentations, plutôt que sur les différences.

Il a été établi que les différences, telles que la couleur bleue du G ou le positionnement des yeux, étaient inopérantes.

Ces variations ne suffisaient pas à créer une impression d’ensemble distincte entre les deux versions du personnage.

Ainsi, la cour a conclu que la nouvelle représentation constituait une reprise des caractéristiques spécifiques de l’œuvre originale.

Quelles ont été les conséquences de la reproduction illicite du logo ?

La reproduction illicite du logo « rajeuni » a eu plusieurs conséquences pour la société Glups Man.

Tout d’abord, l’illustrateur a été indemnisé pour l’atteinte à ses droits moraux, car le logo a été reproduit sans mention de son nom.

De plus, la dénaturation du personnage G a également été un facteur aggravant dans cette affaire.

Ces atteintes aux droits de l’auteur soulignent l’importance de respecter les droits moraux des créateurs dans le domaine de l’illustration.