Le signe verbal NEVE ELLÉ – SUSTAINABLE LUXURY FRAGRANCES peut être enregistré sans porter atteinte à la marque antérieure ELLE. Bien que les deux signes partagent des éléments similaires, leurs différences visuelles, phonétiques et intellectuelles sont significatives. La présence du terme NEVE en début de la marque contestée crée une distinction claire, tant en structure qu’en longueur. De plus, l’accent aigu sur ELLÉ modifie la prononciation, renforçant l’absence de confusion. Enfin, l’absence de lien mental entre les deux marques dans l’esprit du public exclut tout risque de préjudice à la renommée de la marque antérieure.. Consulter la source documentaire.

Quel est le sujet principal du texte ?

Le texte traite de l’opposition à l’enregistrement de la marque verbale « NEVE ELLÉ – SUSTAINABLE LUXURY FRAGRANCES » par la société HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, qui invoque des droits antérieurs sur la marque « ELLE ».

Cette opposition repose sur le risque de confusion entre les deux marques, ainsi que sur l’atteinte à la renommée de la marque antérieure. Le texte analyse les éléments visuels, phonétiques et intellectuels des deux marques pour déterminer s’il existe un risque de confusion.

Quelles sont les différences visuelles entre les marques en question ?

Visuellement, les marques « NEVE ELLÉ » et « ELLE » présentent des différences significatives. Le signe contesté « NEVE ELLÉ » est composé de deux éléments verbaux totalisant huit lettres, tandis que la marque antérieure « ELLE » ne comporte qu’un seul élément verbal de quatre lettres.

La présence du terme « NEVE » en début de la marque contestée crée une structure et une présentation distinctes, ce qui contribue à une physionomie très différente entre les deux signes.

Comment les marques se distinguent-elles sur le plan phonétique ?

Phonétiquement, les marques « NEVE ELLÉ » et « ELLE » diffèrent également de manière significative. Le signe contesté a un rythme de trois ou quatre temps selon la prononciation, tandis que la marque antérieure « ELLE » ne se prononce qu’en un seul temps.

De plus, l’accent aigu sur le « E » de « ELLÉ » engendre des différences notables dans la prononciation, renforçant ainsi les distinctions entre les deux marques. Les sonorités et le rythme des deux signes sont donc suffisamment différents pour éviter toute confusion.

Quelle est l’importance de l’élément intellectuel dans l’appréciation des marques ?

Intellectuellement, la marque antérieure « ELLE » évoque un pronom personnel féminin, ce qui n’est pas le cas pour le signe contesté « NEVE ELLÉ ». La présence de l’accent aigu sur « ELLÉ » exclut toute référence à la marque antérieure, ce qui renforce l’idée que les deux marques ne sont pas perçues de la même manière par le public.

Cette distinction intellectuelle est cruciale, car elle contribue à l’absence de lien entre les deux marques dans l’esprit du consommateur, ce qui est un facteur déterminant dans l’évaluation du risque de confusion.

Comment la présence de « SUSTAINABLE LUXURY FRAGRANCES » influence-t-elle l’impression d’ensemble ?

La présence de l’ensemble verbal anglais « SUSTAINABLE LUXURY FRAGRANCES » dans le signe contesté « NEVE ELLÉ » contribue à créer une impression d’ensemble distincte. Bien que ce terme puisse renvoyer à la nature des produits, sa longueur et sa position dans le signe participent à l’impression globale différente laissée par les deux marques.

Cette différence d’ensemble est renforcée par le fait que les éléments distinctifs et dominants des signes en litige sont perçus différemment par le consommateur, ce qui exclut tout risque de confusion.

Quelles conclusions peuvent être tirées concernant le risque de confusion ?

En conclusion, le texte établit qu’il n’existe pas de risque de confusion entre les marques « NEVE ELLÉ – SUSTAINABLE LUXURY FRAGRANCES » et « ELLE ». Les différences visuelles, phonétiques et intellectuelles sont suffisamment marquées pour que le public ne les associe pas à la même origine.

Ainsi, le signe contesté peut être adopté comme marque pour désigner des produits identiques, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante. L’opposition est donc rejetée.