La marque [G] [J], bien qu’ayant connu un certain succès dans les années 1970 et 1980, n’a pas été exploitée depuis cette période, ce qui la conduit à être considérée comme tombée en désuétude. Le requérant a tenté de relancer la marque depuis 2015, mais les ventes de quelques paires de chaussures vintage sur des sites de revente ne suffisent pas à prouver sa notoriété actuelle. En conséquence, l’opposition à l’enregistrement de la marque a été déclarée irrecevable, le requérant n’ayant pas démontré que la marque était encore connue d’une large fraction du public français.. Consulter la source documentaire.

Quel est l’historique de la marque [G] [J] ?

L’historique de la marque [G] [J] indique qu’elle a été créée dans les années 1950 et a connu un pic de popularité dans les années 1970 jusqu’au milieu des années 1980.

Cependant, après cette période, il n’existe aucune preuve d’une exploitation continue de la marque, ni d’une campagne publicitaire significative qui aurait pu maintenir sa notoriété.

Cela soulève des questions sur la reconnaissance actuelle de la marque par le public, suggérant qu’elle pourrait ne plus être connue d’un large public aujourd’hui.

Quelles sont les tentatives récentes de relance de la marque ?

Le requérant, M. [W] [X], a exprimé son intention de relancer la marque [G] [J] en France depuis 2015.

Cette tentative de relance implique que la marque n’était plus exploitée au moment où l’opposition a été déposée, ce qui pourrait indiquer qu’elle était tombée en désuétude.

Cette situation soulève des doutes quant à la viabilité de la marque sur le marché actuel.

Comment la vente de chaussures vintage affecte-t-elle la notoriété de la marque ?

La vente de 10 paires de chaussures vintage de la marque [G] [J] sur des sites comme ebay.fr et videdressing.com ne suffit pas à prouver que la marque est connue d’une fraction significative du public français.

Bien que ces ventes puissent sembler prometteuses, le fait qu’il s’agisse de modèles anciens et que les dates de vente ne soient pas claires limite leur pertinence.

De plus, le prix élevé de ces ventes ne constitue pas un indicateur suffisant de la notoriété de la marque.

Quelles preuves ont été fournies pour soutenir l’opposition à l’enregistrement de la marque ?

M. [W] [X] a présenté plusieurs documents pour soutenir son opposition, notamment des extraits de magazines de mode comme VOGUE et L’OFFICIEL, des documents du Musée des arts décoratifs, ainsi que des échanges de mails.

Cependant, une partie des publications provient de magazines étrangers, ce qui n’est pas pertinent pour établir la notoriété de la marque en France.

Les documents fournis datent principalement des années 1970 et 1980, sans preuve d’une exploitation récente.

Pourquoi l’opposition a-t-elle été déclarée irrecevable par l’INPI ?

L’opposition a été déclarée irrecevable par le directeur général de l’INPI car les documents fournis ne démontraient pas la notoriété de la marque [G] [J] au sens de l’article 6 Bis de la Convention de [Localité 7].

Il a été établi que M. [W] [X] n’avait pas prouvé que la marque était connue d’une large fraction du public français au moment de l’opposition.

Ainsi, les conditions de recevabilité de l’opposition n’ont pas été satisfaites, justifiant le rejet de la demande.

Quelles sont les implications de cette décision pour M. [W] [X] ?

La décision de la cour d’appel de Paris, qui rejette le recours de M. [W] [X], signifie qu’il ne pourra pas revendiquer des droits sur la marque [G] [J] en raison de son incapacité à prouver sa notoriété actuelle.

Cela souligne l’importance de maintenir une exploitation active et une reconnaissance publique pour les marques afin de préserver leurs droits.

M. [W] [X] devra envisager d’autres stratégies pour relancer la marque ou prouver sa notoriété si cela est encore possible.