L’Essentiel : Dans l’affaire opposant M.X à la société Editions GLENAT, le Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé que le titre « La croisière des sables » manquait d’originalité pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’emploi du terme « sables » comme synecdoque pour désigner des déserts n’apportait aucune nouveauté littéraire. De plus, le mot « croisière » avait déjà été utilisé dans le cadre des expéditions automobiles des années 1920, telles que « la croisière jaune ». Cette absence d’originalité a conduit à la décision de ne pas reconnaître la contrefaçon.

M.X auteur d’un ouvrage intitulé « La croisière des sables » a poursuivi en contrefaçon la société Editions GLENAT pour la publication d’un ouvrage au titre similaire.
Les juges ont considéré que le titre en question ne présentait pas d’orginalité pour être protégé au titre du droit d’auteur : l’utilisation du mot « sables » pour désigner les déserts parcourus est une synecdoque c’est-à-dire une figure de style réaliste, dépourvue d’originalité littéraire. De plus, l’utilisation du mot « croisière » pour désigner une aventure automobile dans le désert a déjà été faite lors des expéditions André CITROËN des années 1920, communément désignées par « la croisière jaune » et « la croisière noire », ce qui relativise l’effort littéraire contenu dans le titre « croisière des sables ».

Mots clés : titre

Thème : Contrefaçon – Titre

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 1 juillet 2008 | Pays : France

Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce que la contrefaçon dans le contexte du droit d’auteur ?

La contrefaçon se réfère à l’utilisation non autorisée d’une œuvre protégée par le droit d’auteur. Cela inclut non seulement le texte d’une œuvre, mais également ses titres, si ceux-ci présentent une originalité suffisante.

En effet, le droit d’auteur vise à protéger les créations originales, permettant ainsi aux auteurs de contrôler l’utilisation de leurs œuvres et de bénéficier de leur exploitation.

La contrefaçon peut entraîner des conséquences juridiques significatives, y compris des dommages-intérêts et des injonctions pour empêcher la poursuite de l’utilisation non autorisée.

Pourquoi le titre « La croisière des sables » n’a-t-il pas été protégé ?

Les juges ont estimé que le titre « La croisière des sables » manquait d’originalité. Ils ont souligné que l’utilisation de termes communs et de figures de style déjà établies dans la littérature et l’histoire affaiblissait la revendication d’originalité de M.X.

En particulier, le mot « sables » utilisé pour désigner des déserts est considéré comme une synecdoque, une figure de style courante qui ne confère pas une originalité suffisante pour bénéficier de la protection du droit d’auteur.

Cette décision met en lumière la nécessité pour les auteurs de choisir des titres qui se démarquent par leur créativité et leur originalité pour éviter des litiges similaires.

Quelles sont les implications de cette décision pour les auteurs ?

Cette décision souligne l’importance de l’originalité dans le choix des titres d’ouvrages. Les auteurs doivent être conscients que des titres trop génériques ou basés sur des références historiques peuvent ne pas être protégés par le droit d’auteur.

Cela signifie qu’il est crucial pour les auteurs de faire preuve de créativité et d’innovation dans le choix de leurs titres. Un titre original peut non seulement renforcer la protection juridique, mais aussi attirer l’attention des lecteurs.

En conséquence, les auteurs doivent réfléchir attentivement à la manière dont ils intègrent des éléments communs ou historiques dans leurs titres pour éviter des conflits juridiques.

Conclusion

L’affaire M.X contre les Editions GLENAT illustre les défis auxquels sont confrontés les auteurs en matière de protection de leurs œuvres. La jurisprudence rappelle que l’originalité est un critère essentiel pour bénéficier de la protection du droit d’auteur, même pour les titres d’ouvrages.

Les auteurs doivent donc faire preuve de créativité et d’innovation dans le choix de leurs titres pour éviter des litiges similaires à l’avenir. Cela implique une réflexion approfondie sur les mots et les références utilisés, afin de garantir une protection adéquate de leurs créations.

Pour plus de détails sur cette affaire, vous pouvez consulter le document complet [ici](https://www.uplex.fr/contrats/wp-content/uploads/1members/pdf/TGI_Paris_1_7_2008_Glenat.pdf).