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L’arrangeur qui ne prouve pas l’originalité de son travail ne peut être qualifié d’auteur ou de coauteur (à propos d’arrangements pour piano).

Absence de droits d’auteur pour les arrangements musicaux

L’auteur d’une œuvre de l’esprit bénéficie d’un droit de propriété incorporelle dès sa création, incluant des attributs intellectuels, moraux et patrimoniaux. Ce droit est accordé à toute création, quelle que soit sa forme, son genre ou sa destination, sans nécessité de formalités.

Nécessité d’Originalité

Cependant, lorsqu’un tel droit est contesté, la démonstration de l’originalité de l’œuvre est requise par celui qui se prétend l’auteur, seul capable d’identifier les éléments reflétant sa personnalité.

L’originalité d’une œuvre doit être évaluée de manière globale, tenant compte de la combinaison des éléments qui lui confèrent une identité propre, témoignant de la créativité et du choix esthétique reflétant la personnalité de l’auteur.

Manque de justification pour les arrangements musicaux

Dans le cas des arrangements musicaux, qualifiés d’œuvres composites, revendiqués par M. [C], aucune justification de leur originalité n’est présentée. M. [C] se limite à décrire une méthodologie de travail sans démontrer l’originalité des arrangements en question.

Il ne fournit aucun élément définissant ou caractérisant l’originalité de ces arrangements musicaux revendiqués. Par conséquent, ses demandes basées sur le droit d’auteur doivent être rejetées.

Oeuvre de Collaboration

Le jugement est également contesté en ce qu’il a considéré le spectacle « Quand le piano fait son cinéma » comme une œuvre de collaboration entre MM. [C] et [D]. Cependant, étant donné l’absence de démonstration d’originalité des arrangements musicaux et l’absence d’éléments sur la titularité et l’originalité des textes, cette conclusion est remise en question. De plus, M. [D] ne revendique aucun droit sur ce spectacle.

En conclusion, faute de démontrer l’originalité des arrangements musicaux et des textes, les demandes de M. [C] fondées sur le droit d’auteur ne peuvent être admises.

Q/R juridiques soulevées :

Quels sont les droits d’auteur liés à une œuvre de l’esprit ?

L’auteur d’une œuvre de l’esprit bénéficie d’un droit de propriété incorporelle dès sa création. Ce droit inclut des attributs intellectuels, moraux et patrimoniaux, et est accordé à toute création, quelle que soit sa forme, son genre ou sa destination. Il n’est pas nécessaire de remplir des formalités pour bénéficier de ces droits. Cela signifie que dès qu’une œuvre est créée, l’auteur en détient les droits, ce qui lui permet de protéger son travail contre toute utilisation non autorisée.

Pourquoi l’originalité est-elle essentielle pour revendiquer des droits d’auteur ?

L’originalité est un critère fondamental pour revendiquer des droits d’auteur. Lorsqu’un droit est contesté, la personne qui se prétend auteur doit prouver l’originalité de son œuvre. Cela implique d’identifier les éléments qui reflètent sa personnalité. L’originalité doit être évaluée de manière globale, prenant en compte la combinaison des éléments qui confèrent à l’œuvre une identité propre. Cela témoigne de la créativité et du choix esthétique de l’auteur, qui sont essentiels pour établir la protection par le droit d’auteur.

Quelles sont les implications du manque de justification d’originalité dans les arrangements musicaux ?

Dans le cas des arrangements musicaux, qui sont considérés comme des œuvres composites, l’absence de justification de leur originalité a des conséquences significatives. Par exemple, M. [C] n’a pas réussi à démontrer l’originalité de ses arrangements, se contentant de décrire sa méthodologie de travail. Sans éléments définissant ou caractérisant l’originalité de ces arrangements, les demandes de M. [C] basées sur le droit d’auteur doivent être rejetées. Cela souligne l’importance de fournir des preuves concrètes d’originalité pour toute revendication de droits d’auteur.

Comment le jugement sur l’œuvre de collaboration a-t-il été contesté ?

Le jugement concernant le spectacle « Quand le piano fait son cinéma » a été contesté en raison de l’absence de démonstration d’originalité des arrangements musicaux. De plus, il n’y avait pas d’éléments clairs sur la titularité et l’originalité des textes. M. [D] ne revendiquant aucun droit sur ce spectacle, cela remet en question la conclusion selon laquelle il s’agirait d’une œuvre de collaboration. En l’absence de preuves d’originalité, les demandes de M. [C] fondées sur le droit d’auteur ne peuvent être acceptées.