L’Essentiel : Dans l’affaire Sandro c/ Pépé Jeans, le modèle MICHIGAN de Sandro a été reconnu comme original en raison de sa combinaison inédite d’un blouson de type Perfecto et d’un manteau classique, utilisant à la fois du cuir et de la laine. Cette association, bien que reposant sur des éléments connus, reflète l’empreinte de la personnalité de son auteur, lui conférant ainsi une protection par le droit d’auteur. En revanche, le manteau RUSSEL de Pépé Jeans a été jugé contrefaisant, car il reproduisait les caractéristiques essentielles du modèle SANDRO, violant ainsi les droits d’auteur et les dessins non enregistrés.

Originalité d‘un manteau

Les manteaux sont éligibles à la protection par les droits d’auteur dès lors qu’ils présentent une originalité suffisante. L’article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle protège par le droit d’auteur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination, pourvu qu’elles soient des créations originales. Selon l’article L.112-2, 14 du même code, sont considérées notamment comme œuvres de l’esprit les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure.

Modèle MICHIGAN de la société SANDRO

Dans cette affaire, il a été jugé que le siège de l’originalité du modèle MICHIGAN de la société SANDRO réside dans le choix des couleurs, des dessins, des formes, des matières ou des parures, mais également dans la combinaison originale d’éléments connus.  Il se présente comme étant la combinaison plutôt inédite d’un blouson de type Perfecto et d’un manteau plus classique de style pardessus, présentant en outre l’assemblage de deux matières, à savoir le cuir et la laine, celle-ci ne se trouvant jamais sur des blousons de ce genre qui sont exclusivement façonnés avec du cuir.  Ainsi, le manteau dont s’agit, qui reprend des éléments, certes connus, mais dans une combinaison novatrice, diffuse l’empreinte de la personnalité de son auteur.  Il bénéficie en conséquence de la protection prévue par les livres I et III du code de la propriété intellectuelle.

Appréciation de la contrefaçon

La contrefaçon s’apprécie à partir des ressemblances et non des différences. Tant les constatations de l’huissier que l’examen des modèles de manteau en cause établissaient que le manteau RUSSEL commercialisé par Pépé Jeans reproduisait les caractéristiques essentielles du modèle SANDRO.  Cette reproduction caractérise la contrefaçon, tant de droits d’auteur que de dessins ou modèles communautaires non enregistrés.

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Q/R juridiques soulevées :

Quels sont les critères d’originalité pour un manteau ?

Les manteaux peuvent bénéficier de la protection par les droits d’auteur s’ils présentent une originalité suffisante. Selon l’article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle, toutes les œuvres de l’esprit, indépendamment de leur genre ou forme d’expression, sont protégées, à condition qu’elles soient des créations originales.

Cette originalité est essentielle pour qu’un manteau soit éligible à la protection. L’article L.112-2, 14 précise que les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure sont également considérées comme des œuvres de l’esprit. Ainsi, un manteau doit se distinguer par des éléments créatifs pour être protégé.

Qu’est-ce qui rend le modèle MICHIGAN de SANDRO original ?

Le modèle MICHIGAN de la société SANDRO se distingue par plusieurs éléments qui contribuent à son originalité. La cour de justice a jugé que l’originalité réside dans le choix des couleurs, des dessins, des formes, des matières et des parures.

Ce manteau combine de manière inédite un blouson de type Perfecto avec un manteau classique de style pardessus. De plus, il utilise une combinaison de deux matières, le cuir et la laine, ce qui est rare pour ce type de blouson, généralement fabriqué uniquement en cuir. Cette combinaison novatrice reflète la personnalité de son auteur, ce qui lui confère une protection par le droit d’auteur.

Comment la contrefaçon est-elle appréciée dans le cas des manteaux ?

L’appréciation de la contrefaçon se base sur les ressemblances plutôt que sur les différences. Dans le cas du manteau RUSSEL commercialisé par Pépé Jeans, les constatations d’un huissier et l’examen des modèles ont montré que ce manteau reproduisait les caractéristiques essentielles du modèle SANDRO.

Cette reproduction constitue une contrefaçon, tant en ce qui concerne les droits d’auteur que les dessins ou modèles communautaires non enregistrés. Ainsi, la similarité des éléments essentiels entre les deux modèles est déterminante pour établir la contrefaçon.