L’Essentiel : Les juges d’appel ont conclu que la marque  »FIT-THEA » ne constitue pas une imitation de  »PHYTEA », malgré la similarité des produits. Ils ont évalué le risque de confusion en tenant compte de l’impression d’ensemble des deux marques, en analysant leurs éléments distinctifs. Bien que les signes soient similaires, leurs différences structurelles sont notables :  »FIT-THEA » se compose de deux termes séparés par un trait d’union, tandis que  »PHYTEA » est un mot unique. Phonétiquement, les marques se distinguent également par leur rythme et leur sonorité. Ainsi, le consommateur d’attention moyenne ne confondra pas les deux marques.

Phytea c/ Fit-Thea

Les juges d‘appel ont fait preuve d‘une grande tolérance en admettant que le signe  »FIT-THEA » ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure  »PHYTEA » malgré l’identité et/ou la similarité des produits en présence.

Appréciation du risque de confusion

La marque seconde n’étant pas la reproduction à l’identique de la marque antérieure, les juges ont recherché s’il existait entre elles, un risque de confusion intégrant le risque d’association, lequel doit être apprécié globalement en se fondant sur l’impression d’ensemble produite par les deux marques au regard de leurs éléments dominants et distinctifs et en tenant compte des facteurs pertinents du cas d’espèce.

Un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré de similitude élevé entre les signes et inversement.  Il convient de rechercher les similitudes qui seraient susceptibles d’induire, chez le consommateur d’attention moyenne, une confusion entre les deux signes en présence.

Différences structurelles

Visuellement, si les deux signes ne diffèrent pas par leur longueur, ils se distinguent nettement tant par leur structure : deux termes pour la marque seconde, dont la césure est marquée par un trait d’union, et un seul pour la marque première ; par ailleurs, les deux dénominations n’ont pas le même type de caractères d’imprimerie ; phonétiquement, ils se distinguent également par leur attaque, par leur rythme et par leurs sonorités.

Le signe second se prononce en 2 temps : [fit-ti], marqués par une prononciation heurtée au milieu, en raison de la succession de deux T, et par la répétition du son I, alors que la marque première comporte trois syllabes [fitéa], avec un hiatus en fin de dénomination.

Au plan conceptuel, le signe contesté renvoie au thé et à la forme physique ; la marque Phythea évoque les plantes. Au regard des nombreuses différences qui opposent ces deux signes, le consommateur d’attention moyenne ne risquera pas de les attribuer à la même origine.

Télécharger la décision

Q/R juridiques soulevées :

Quelle est la décision des juges d’appel concernant la marque  »FIT-THEA » par rapport à  »PHYTEA » ?

Les juges d’appel ont décidé que le signe  »FIT-THEA » ne constitue pas une imitation de la marque antérieure  »PHYTEA ».

Cette décision a été prise malgré l’identité et/ou la similarité des produits concernés. Les juges ont fait preuve d’une grande tolérance en considérant que, bien que les marques soient similaires, elles ne créent pas de confusion chez le consommateur.

Cela souligne l’importance de l’analyse globale de l’impression d’ensemble produite par les marques, plutôt que de se concentrer uniquement sur des éléments isolés.

Comment les juges évaluent-ils le risque de confusion entre les marques ?

Les juges évaluent le risque de confusion en recherchant s’il existe un risque d’association entre les deux marques.

Cette évaluation se fait de manière globale, en tenant compte de l’impression d’ensemble produite par les marques, ainsi que de leurs éléments dominants et distinctifs.

Un aspect clé de cette analyse est que même un faible degré de similitude entre les produits peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, et vice versa.

Il est essentiel de déterminer si les similitudes pourraient induire une confusion chez un consommateur d’attention moyenne.

Quelles sont les différences structurelles entre  »FIT-THEA » et  »PHYTEA » ?

Les différences structurelles entre les deux marques sont notables.

Visuellement, bien que les deux signes aient la même longueur, ils se distinguent par leur structure.  »FIT-THEA » est composé de deux termes séparés par un trait d’union, tandis que  »PHYTEA » n’en a qu’un seul.

De plus, les caractères d’imprimerie utilisés pour chaque marque sont différents. Phonétiquement, les marques se distinguent également par leur rythme, leur attaque et leurs sonorités.

 »FIT-THEA » se prononce en deux temps, avec une prononciation heurtée, alors que  »PHYTEA » a trois syllabes avec un hiatus à la fin.

Quelle est la signification conceptuelle des deux marques ?

Conceptuellement, les deux marques évoquent des thèmes différents.

Le signe  »FIT-THEA » fait référence au thé et à la forme physique, tandis que  »PHYTEA » évoque les plantes.

Ces différences conceptuelles, en plus des distinctions visuelles et phonétiques, renforcent l’idée que le consommateur d’attention moyenne ne confondra pas les deux marques.

Ainsi, les juges ont conclu que les différences étaient suffisamment marquées pour éviter toute attribution à une même origine.