Selon l’article L 112-4 du Code de la propriété intellectuelle, l’utilisation d’un titre d’ouvrage, même non protégé, pour distinguer une œuvre similaire est prohibée si cela risque de créer une confusion. Cette jurisprudence, émanant du Tribunal de grande instance de Paris le 19 février 2008, souligne l’importance de protéger l’identité des œuvres et d’éviter toute ambiguïté qui pourrait induire le public en erreur. Ainsi, même en l’absence de protection, le respect des titres d’ouvrages demeure crucial pour préserver la clarté et l’intégrité du marché littéraire.