Absence de contrefaçon

La reproduction d’une vignette de livre sur internet ne constitue pas nécessairement une contrefaçon. Il  a été jugé qu’un référencement de vignette de livre, a avant tout pour office d’informer les internautes sur la sortie d’un livre et ne peut être considéré comme une reproduction illicite d’une oeuvre, mais comme le simple avis donné à un lecteur de la disposition prochaine d’un livre, lequel avis a pris fin dès qu’il a été évident que l’accord de commercialisation ne serait jamais obtenu, situation on ne peut plus rarissime en la matière.  La contrefaçon alléguée n’est donc pas constituée.

Il en est de même de la reproduction du texte de présentation d’un livre : il s’agissait en réalité d’un texte purement descriptif donnant des informations objectives tels que le nombre de pages et le nombre de références, sans qu’apparaisse le moindre choix esthétique ou un quelconque parti-pris de son auteur, de sorte que l’empreinte de celui-ci est inexistante.  Ce texte ne pouvant en conséquence bénéficier d’une protection par les livres I et III du Code de la propriété intellectuelle, la demande relative à la contrefaçon a été rejetée.