Définition juridique : Coûts d’exploitation | Film

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Définition juridique : Coûts d’exploitation | Film

Les coûts d’exploitation s’entendent de l’ensemble des dépenses engagées au titre de l’exploitation de l’oeuvre, y compris les droits et taxes non récupérables. Il s’agit notamment i) des frais relatifs à la fabrication et la diffusion argentique et numérique du film et des éléments promotionnels, au doublage et au sous-titrage, les frais de création du master, de fabrication, de conditionnement et de logistique des vidéogrammes, les frais d’encodage, de transcodage et de stockage des fichiers numériques, les frais de master vidéo et des copies nécessaires à l’exploitation, ainsi que tous éléments exigés par les services télévisuels, à la livraison du matériel technique et aux droits de douane, ainsi qu’à l’anti-piraterie ; ii) des frais relatifs à la création des affiches et frais techniques associés, à la conception du film annonce et des autres éléments promotionnels et aux droits musicaux afférents, à la conception de publicités, à la création du site internet, à la publicité sur le lieu de vente, aux photos d’exploitation et droits d’auteurs associés, aux objets promotionnels, ainsi qu’à la logistique liée au matériel publicitaire.


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