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Modèle de Contrat de Cession de Bijou – Déposé à l’INPI à télécharger
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Le « Contrat de Cession de Modèle de Bijou – Déposé à l’INPI » est un outil essentiel pour les créateurs souhaitant protéger leurs œuvres. Ce document formalise la Cession de Droits d’exploitation, garantissant ainsi la sécurité juridique de vos créations. En le téléchargeant sur LegalPlanet, vous accédez à un modèle modifiable, adapté à vos besoins spécifiques.…
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Modèle de Contrat de Cession de Bijou – Non déposé à l’INPI à télécharger
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Le Contrat de Cession de Modèle de Bijou – Non déposé à l’INPI est un outil essentiel pour les créateurs souhaitant céder leurs Droits d’utilisation tout en protégeant leurs créations. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de définir clairement les termes de la Cession, incluant les Droits accordés et les modalités de rémunération. Adaptable et…
