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Modèle de Contrat d’Artiste d’oratorio à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’oratorio est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans la création et la performance d’œuvres musicales sacrées. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements et protège les Droits des Artistes, compositeurs et organisateurs. Il définit les obligations, les conditions de rémunération et les Droits d’utilisation des œuvres, garantissant ainsi une collaboration…
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Modèle de Contrat d’apport de Fonds de Commerce à télécharger
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Le contrat d’apport de Fonds de Commerce est essentiel pour formaliser l’apport d’un Fonds à une société. Ce document définit les modalités de l’apport, les Droits et obligations des parties, ainsi que la valorisation du Fonds. Utiliser un modèle permet de gagner du temps et d’assurer la conformité légale, tout en offrant une personnalisation facile.…
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Modèle de Contrat d’Artiste invité d’émission à télécharger
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Le contrat d’Artiste invité d’émission est essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise les engagements entre les parties, garantissant clarté et précision. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives et les pratiques du secteur. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter les clauses selon les spécificités de votre…
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Modèle de Contrat d’apporteur d’affaires à télécharger
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Le contrat d’apporteur d’affaires est essentiel pour formaliser une collaboration entre une entreprise et un apporteur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux besoins des professionnels. Ce document permet d’établir des relations claires et de protéger vos intérêts. Un contrat bien rédigé évite malentendus et litiges en définissant les rôles,…
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Modèle de Contrat d’Artiste lyrique d’opéra à télécharger
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Le contrat d’Artiste lyrique d’opéra est essentiel pour définir les Droits et obligations des parties impliquées dans une production. Il précise les conditions de travail, la rémunération et les horaires de répétition. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat régulièrement mis à jour, disponible en format modifiable. Élaboré par des experts, ce document est…
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Modèle de Contrat d’apprentissage – Secteur privé à télécharger
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Le contrat d’apprentissage – secteur privé est essentiel pour toute entreprise souhaitant former un apprenti dans un cadre légal. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les exigences légales. Ce document, disponible en format Word et Mac, permet une personnalisation facile selon les besoins de votre entreprise. En…
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Modèle de Contrat d’apprentissage – Secteur public à télécharger
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Le contrat d’apprentissage – secteur public est essentiel pour toute organisation souhaitant former des apprentis dans la fonction publique. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales spécifiques au secteur. Élaboré par des experts, il vous fait gagner du temps et est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Personnalisable,…
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Modèle de Contrat d’architecte d’intérieur à télécharger
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Le contrat d’architecte d’intérieur est essentiel pour formaliser la collaboration entre un architecte et son client. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un cadre juridique solide, mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce document définit clairement les obligations de chaque partie, les délais et les modalités de paiement, évitant ainsi…
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Modèle de Contrat d’archivage à télécharger
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Téléchargez notre modèle de contrat d’archivage, un outil essentiel pour sécuriser vos données et garantir la conformité de vos pratiques d’archivage électronique. Ce document, disponible en format Word et Mac, est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Il définit les responsabilités du Déposant et du Prestataire, tout en précisant les modalités de stockage…
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Modèle de Contrat d’Artiste à télécharger
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Le Contrat d’Artiste est essentiel pour formaliser la relation entre employeurs et Artistes dans le secteur du spectacle vivant. Ce document définit les conditions de travail, la rémunération et les obligations de chaque partie, tout en respectant la Convention collective nationale. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos…
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Modèle de Contrat d’Artiste chorégraphique d’ensemble à télécharger
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Le contrat d’Artiste chorégraphique d’ensemble est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le domaine artistique. Que vous soyez chorégraphe ou danseur, ce document garantit la protection des Droits de chacun. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, clair et précis, pour éviter malentendus et litiges. Modifiable au format Word et Mac, il s’adapte…
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Modèle de Contrat d’Artiste de cœur à télécharger
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Le « contrat d’Artiste de coeur » est essentiel pour tous les professionnels du secteur artistique, qu’il s’agisse de musiciens, peintres ou écrivains. Ce document permet de formaliser les collaborations, de protéger vos Droits et de définir clairement les attentes entre les parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle régulièrement mis à jour, modifiable et facile à…
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Modèle de Contrat d’Agent très qualifié de service – ATQS à télécharger
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Le « Contrat d’Agent très qualifié de service » est essentiel pour formaliser les relations professionnelles entre une entreprise et un Agent. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle, élaboré par des experts en droit des affaires, garantit conformité légale et mise à jour régulière. Accessible au format Word et Mac, il est entièrement personnalisable pour répondre…
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Modèle de Contrat d’Agent de sécurité SCT2 à télécharger
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Le contrat d’Agent de sécurité SCT2 est essentiel pour toute entreprise souhaitant encadrer légalement ses Agents. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est à jour et modifiable, s’adaptant aux besoins spécifiques de chaque structure, qu’elle soit petite ou grande. Il garantit une conformité optimale avec la législation en vigueur tout en protégeant les intérêts des employeurs…
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Modèle de Contrat d’Aide de plateau à télécharger
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Le Contrat d’Aide de plateau est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre une entreprise et un prestataire de services. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit clairement les obligations de chaque partie, garantissant une relation de travail harmonieuse. Il est régulièrement mis à jour pour respecter les normes en vigueur et est modifiable selon…
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Modèle de Contrat d’Agent de sécurité vidéo à télécharger
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Le contrat d’Agent de sécurité vidéo est essentiel pour encadrer les relations entre un Agent et son employeur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adapté à votre activité. Ce document, régulièrement mis à jour, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la présence de toutes les…
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Modèle de Contrat d’Aide de plateau – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’aide de plateau est un outil essentiel pour les entreprises ayant besoin de personnel temporaire. Ce modèle de CDD d’usage est idéal pour des secteurs comme l’événementiel ou la restauration, où les besoins fluctuent. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, conforme aux réglementations, et facilement modifiable. Il…
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Modèle de Contrat d’Agent de Service – Propreté à télécharger
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Le contrat d’Agent de service dans le domaine de la propreté est essentiel pour formaliser la relation de travail. LegalPlanet propose un modèle de contrat modifiable, adapté aux entreprises de nettoyage et aux services à la personne. Ce document, disponible en format Word et Mac, permet d’établir des conditions de travail claires et conformes aux…
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Modèle de Contrat d’Animateur / Vidéogramme d’Animation – CDD d’Usage à télécharger
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Le contrat d’animateur est essentiel pour toute production audiovisuelle, notamment un vidéogramme d’animation. Ce document formalise les relations de travail en précisant les conditions, horaires, rémunération et Droits d’auteur. Disponible en format Word et Mac sur LegalPlanet, il est entièrement personnalisable pour répondre aux besoins spécifiques de chaque projet. En optant pour un CDD d’usage,…
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Modèle de Contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire à télécharger
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Le contrat d’Agent de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant recruter des Agents de sécurité dans ce secteur. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle garantit conformité légale et actualisation régulière. Élaboré par des experts, il inclut toutes les clauses nécessaires pour protéger employeur et employé. Facilement modifiable, il s’adapte aux besoins spécifiques…
