Modèles de documents

  • Modèle de contrat de prestation de service pour une école de musique à télécharger.

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    Contrat de prestation de service pour une école de musique à télécharger Le contrat de prestation de service pour une école de musique à télécharger est un document essentiel pour toute institution souhaitant établir un partenariat avec une école de musique. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, a été élaboré pour répondre aux…

  • Modèle de contrat de location de décors de théâtre à télécharger.

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    Contrat de location de décors de théâtre à télécharger : un outil indispensable Le contrat de location de décors de théâtre à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels du spectacle. Que vous soyez metteur en scène, producteur ou responsable de la logistique d’une production théâtrale, ce modèle vous permettra de formaliser la…

  • Modèle de contrat de location de matériel de sonorisation à télécharger.

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    Contrat de location de matériel de sonorisation à télécharger : un outil indispensable Vous êtes à la recherche d’un contrat de location de matériel de sonorisation à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce modèle de document est conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en matière de location de matériel audio. Que vous soyez…

  • Modèle de contrat de prestation de service pour un orchestre à télécharger.

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    Contrat de prestation de service pour un orchestre à télécharger Le contrat de prestation de service pour un orchestre est un document essentiel pour toute personne souhaitant engager des musiciens ou un ensemble orchestral pour un événement. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des donneurs d’ordre et…

  • Modèle de contrat de diffusion de musique en ligne à télécharger.

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    Contrat de diffusion de musique en ligne à télécharger : un outil déterminant pour les professionnels Le contrat de diffusion de musique en ligne à télécharger est un document essentiel pour tous les acteurs de l’industrie musicale souhaitant établir des accords clairs et précis. Que vous soyez un diffuseur, un producteur ou un artiste, ce…

  • Modèle de contrat de représentation de pièce de théâtre pour enfants à télécharger.

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    Contrat de représentation de pièce de théâtre pour enfants à télécharger Le contrat de représentation de pièce de théâtre pour enfants à télécharger est un document déterminant pour tous les organisateurs de spectacles destinés aux jeunes publics. Que vous soyez une association, un auto-entrepreneur ou une société, ce modèle de contrat vous permettra de formaliser…

  • Modèle de contrat de production de spectacle équestre à télécharger.

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    Contrat de production de spectacle équestre à télécharger Le contrat de production de spectacle équestre à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent organiser un événement équestre. Ce modèle, disponible au format Word et Mac, a été conçu pour répondre aux besoins spécifiques des producteurs et des organisateurs de spectacles équestres. Grâce…

  • Modèle de contrat de cession de droits sur une bande dessinée à télécharger.

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    Contrat de cession de droits sur une bande dessinée à télécharger Le **contrat de cession de droits sur une bande dessinée à télécharger** est un document déterminant pour tous les auteurs et illustrateurs souhaitant transférer leurs droits d’exploitation. Ce modèle, disponible en téléchargement immédiat, vous permet de formaliser la cession de vos droits tout en…

  • Modèle de contrat de cession de droits pour une œuvre littéraire à télécharger.

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    Contrat de cession de droits pour une œuvre littéraire à télécharger INTRODUCTION Le contrat de cession de droits pour une œuvre littéraire à télécharger est un outil déterminant pour les auteurs souhaitant céder leurs droits d’exploitation. Ce modèle de document, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser l’accord entre l’auteur et l’acheteur ou l’éditeur, en précisant…

  • Modèle de contrat de location de matériel d’éclairage à télécharger.

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    Contrat de location de matériel d’éclairage à télécharger Vous êtes à la recherche d’un contrat de location de matériel d’éclairage à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce modèle de document est conçu pour répondre à tous vos besoins en matière de location d’équipement d’éclairage pour vos événements. Que ce soit pour une soirée, un…

  • Modèle de contrat de prestation de service / Compagnie de marionnettes à télécharger

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    Contrat de prestation de service pour une compagnie de marionnettes : à télécharger Le contrat de prestation de service pour une compagnie de marionnettes est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, vous permet de formaliser vos engagements et de sécuriser vos prestations. Que vous soyez…

  • Modèle de contrat de représentation de spectacle de marionnettes à télécharger.

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    Contrat de représentation de spectacle de marionnettes à télécharger Le contrat de représentation de spectacle de marionnettes à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur. Que vous soyez un organisateur d’événements, un producteur, une société, une association ou un auto-entrepreneur, ce modèle vous permettra de formaliser vos engagements et de clarifier…

  • Modèle de contrat de vente de billets pour un événement culturel à télécharger.

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    Contrat de vente de billets pour un événement culturel à télécharger Le contrat de vente de billets pour un événement culturel à télécharger est un outil déterminant pour tous les organisateurs d’événements souhaitant encadrer la vente de leurs billets de manière professionnelle et conforme aux lois en vigueur. Ce modèle de document, disponible au format…

  • Modèle de contrat de vente de cheval à télécharger

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    Contrat de vente de cheval à télécharger : un outil déterminant pour vos transactions Le contrat de vente de cheval à télécharger est un document essentiel pour tous ceux qui souhaitent acheter ou vendre un cheval en toute sécurité. Ce modèle, conçu pour répondre aux besoins des propriétaires et des acheteurs, permet de formaliser la…

  • Modèle de contrat de diffusion d’une émission de radio à télécharger.

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    Contrat de diffusion d’une émission de radio à télécharger Le contrat de diffusion d’une émission de radio à télécharger est un document déterminant pour toute société souhaitant diffuser un contenu radiophonique. Ce modèle de contrat, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour faciliter la mise en place d’accords clairs et précis entre les parties impliquées. Que…

  • Modèle de à télécharger

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    À Télécharger : Modèle de Description d’un Coucher de Soleil Le document à télécharger intitulé « Coucher de Soleil : Décrire un Paysage » est un modèle conçu pour vous aider à capturer la beauté d’un coucher de soleil à travers une description évocatrice. Ce modèle est idéal pour ceux qui souhaitent apprendre à décrire…

  • Modèle de contrat d’animation pour enfants à télécharger

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    Contrat d’animation pour enfants à télécharger : un outil déterminant pour vos événements Vous recherchez un modèle de contrat d’animation pour enfants à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document est conçu pour vous aider à organiser des activités pour les plus jeunes en toute sérénité. Que vous soyez un animateur professionnel, une association…

  • Modèle de contrat d’intermittent du spectacle à télécharger

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    Contrat d’intermittent du spectacle à télécharger : un outil indispensable Le contrat d’intermittent du spectacle à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur. Que vous soyez employeur ou salarié, ce modèle vous permettra de clarifier les conditions de travail et les droits associés à ce statut particulier. En effet, le cadre…

  • Modèle de contrat de représentation théâtrale à télécharger

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    Contrat de représentation théâtrale à télécharger : un outil déterminant pour les professionnels du spectacle Le contrat de représentation théâtrale à télécharger est un document essentiel pour tous les acteurs du monde théâtral, qu’ils soient représentants, producteurs ou artistes. Ce modèle, élaboré par des experts en droit, vous permet de formaliser vos engagements de manière…

  • Modèle de contrat de vente de droits d’auteur à télécharger

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    Contrat de vente de droits d’auteur à télécharger : un outil déterminant pour les auteurs Le contrat de vente de droits d’auteur à télécharger est un document essentiel pour tout auteur souhaitant céder ses droits d’auteur à un éditeur. Ce modèle de contrat, disponible en format Word et Mac, permet de formaliser la transaction tout…

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