Modèles de documents

Contrat de transfert de marque avec redevance en pourcentage des ventes à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de transfert de marque avec redevance en pourcentage des ventes à télécharger ? Ne cherchez plus ! LegalPlanet vous propose un document complet et professionnel, conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en…

Contrat de licence de marque pour une série de produits à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de licence de marque pour une série de produits ? Ne cherchez plus ! Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document à télécharger qui répond parfaitement à vos besoins. Ce modèle de contrat de…

Contrat de cession de marque avec transfert de clientèle à Télécharger Le « contrat de cession de marque avec transfert de clientèle » est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant céder ses droits sur une marque tout en assurant la continuité de sa clientèle. Ce modèle de document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est conçu pour…

Contrat de merchandising pour une entreprise à Télécharger Le contrat de merchandising pour une entreprise à télécharger sur LegalPlanet est un outil déterminant pour toute société souhaitant établir des partenariats commerciaux efficaces. Ce modèle de document, conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises, vous permet de formaliser vos accords de merchandising de manière claire…

Contrat de licence de marque pour une utilisation en ligne à Télécharger Le contrat de licence de marque pour une utilisation en ligne est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant protéger ses droits de propriété intellectuelle tout en permettant l’utilisation de sa marque par des tiers. Sur LegalPlanet, nous vous proposons ce modèle de…

Contrat de marketing de marque pour une campagne publicitaire à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de marketing de marque pour une campagne publicitaire ? Ne cherchez plus ! Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document à télécharger qui répond à tous vos besoins en matière de marketing et de publicité.…

Contrat de vente de marque pour une entreprise à Télécharger Le contrat de vente de marque pour une entreprise est un document déterminant pour toute transaction impliquant la cession d’une marque. Sur LegalPlanet, nous vous proposons un modèle de contrat de vente de marque à télécharger, conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entrepreneurs et…

Contrat de licence de marque limitée dans le temps à Télécharger Le contrat de licence de marque limitée dans le temps à télécharger sur LegalPlanet est un document essentiel pour toute entreprise souhaitant protéger ses droits de propriété intellectuelle tout en permettant l’utilisation de sa marque par un tiers. Ce modèle de contrat est conçu…

Contrat de licence de marque pour une utilisation dans le domaine de la santé à Télécharger Le contrat de licence de marque pour une utilisation dans le domaine de la santé est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant protéger ses droits de propriété intellectuelle tout en permettant l’exploitation de sa marque par un tiers.…

Contrat de copropriété de marque pour une entreprise en co-entreprise à Télécharger Le contrat de copropriété de marque pour une entreprise en co-entreprise est un document déterminant pour toute société souhaitant établir une collaboration fructueuse. Ce modèle de document à télécharger sur LegalPlanet est conçu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises qui souhaitent formaliser…

Contrat de franchise de marque pour un secteur d’activité réglementé à Télécharger Le contrat de franchise de marque pour un secteur d’activité réglementé est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant se lancer dans la franchise. Sur LegalPlanet, nous vous proposons ce modèle de document à télécharger, conçu pour répondre aux exigences spécifiques des secteurs…

Contrat de coexistence de marque pour des marques de luxe à Télécharger Le contrat de coexistence de marque pour des marques de luxe est un document déterminant pour les entreprises souhaitant protéger leur identité tout en collaborant avec d’autres acteurs du marché. Sur LegalPlanet, nous vous proposons ce modèle de document à télécharger, conçu spécifiquement…

Contrat de coexistence de marque pour des marques complémentaires dans le secteur de la santé à Télécharger Le contrat de coexistence de marque pour des marques complémentaires dans le secteur de la santé est un document déterminant pour les entreprises souhaitant établir des relations harmonieuses tout en protégeant leurs droits de propriété intellectuelle. Ce modèle…

Contrat de merchandising pour une entreprise de restauration rapide à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de merchandising pour une entreprise de restauration rapide à télécharger ? Ne cherchez plus ! Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document complet et professionnel qui répond à tous vos besoins en matière de merchandising.…

Contrat de cession partielle de marque à Télécharger : Un outil indispensable Le contrat de cession partielle de marque à télécharger est un document déterminant pour toute entreprise souhaitant céder une partie de ses droits sur une marque. Que vous soyez un entrepreneur, un avocat ou un professionnel du droit, ce modèle de contrat vous…

Contrat de gestion de portefeuille de marques pour une société holding à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de gestion de portefeuille de marques pour une société holding ? Ne cherchez plus ! Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document à télécharger qui répond parfaitement à vos besoins. Ce modèle, conçu…

Contrat de merchandising pour une équipe sportive à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat de merchandising pour une équipe sportive à télécharger ? Ne cherchez plus ! Sur LegalPlanet, nous vous proposons un document complet et professionnel qui répond à tous vos besoins en matière de merchandising sportif. Ce modèle est…

Contrat de licence de logiciel pour la création d’effets spéciaux à télécharger Le contrat de licence de logiciel pour la création d’effets spéciaux à télécharger est un document déterminant pour tous les professionnels du secteur audiovisuel. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, vous permet de formaliser l’utilisation d’un logiciel dédié à la création…

Document à Télécharger : Une Recette de Pizza Délicieuse Vous êtes à la recherche d’une recette de pizza à télécharger qui ravira vos amis et votre famille ? Ne cherchez plus ! Ce modèle de document, intitulé « Une Recette de Pizza : Pâte à Pizza, Sauce Tomate, Mozzarella, Olives, Champignons.. À Télécharger », est conçu pour…

Contrat de réalisation de clip vidéo à télécharger : un outil déterminant pour vos projets Le contrat de réalisation de clip vidéo à télécharger est un document essentiel pour toute société de production ou artiste souhaitant formaliser la création d’un clip vidéo. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, vous permet de structurer vos…