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Modèle de Contrat de Baby Sitter à télécharger
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Le contrat de baby-sitter est un document essentiel pour formaliser la relation entre les parents et la personne chargée de garder leurs enfants. Il définit les attentes de chaque partie, notamment les horaires, les tâches et la rémunération, contribuant ainsi à instaurer une relation de confiance. Notre modèle, disponible au format Word et Mac, est…
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Modèle de Contrat de Captation de festival à télécharger
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Téléchargez notre modèle de contrat de Captation de festival, conçu pour encadrer vos projets audiovisuels, qu’il s’agisse d’événements musicaux ou de spectacles. Ce document complet vous permet d’obtenir les autorisations nécessaires pour Filmer tout en garantissant l’exploitation des images, y compris la Cession des Droits patrimoniaux. Accompagné d’une notice explicative, il vous guide à travers…
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Modèle de Contrat de baby-sitting à télécharger
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Le contrat de baby sitting est essentiel pour formaliser la relation entre parents et baby-sitter. Ce document, disponible sur LegalPlanet, protège les Droits et responsabilités de chaque partie. En établissant des attentes claires sur les horaires, les tarifs et les tâches, il évite malentendus et conflits. Facilement modifiable, le modèle s’adapte à vos besoins spécifiques.…
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Modèle de Contrat de Captation sonore et audiovisuelle de concert à télécharger
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Le contrat de Captation sonore et audiovisuelle de concert est essentiel pour formaliser les Droits et obligations des parties impliquées dans l’organisation d’événements musicaux. Ce modèle protège les intérêts de l’Organisateur et du Producteur, garantissant que toutes les autorisations nécessaires sont en place pour Filmer et exploiter le concert. Mis à jour régulièrement, il est…
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Modèle de Contrat de Back-up à télécharger
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Le contrat de back up informatique est essentiel pour toute entreprise souhaitant sécuriser ses données. Dans un monde digitalisé, la sauvegarde des informations est primordiale. Ce modèle de contrat, disponible sur LegalPlanet, formalise les conditions de sauvegarde avec un prestataire, qu’il s’agisse d’une petite ou grande organisation. Il définit clairement les obligations de chaque partie,…
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Modèle de Contrat de Caution à télécharger
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Le contrat de caution est un document essentiel pour sécuriser vos engagements financiers. Que vous soyez un particulier ou une entreprise, notre modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser une Garantie de paiement pour un prêt ou un Bail. Ce document, régulièrement mis à jour, garantit la conformité aux normes légales. Facilement modifiable au…
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Modèle de Contrat de Bail à télécharger
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Le contrat de Bail commercial est essentiel pour établir une relation claire entre propriétaire et locataire. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et facilement modifiable. Ce document protège les Droits des deux parties en définissant les obligations, le loyer, la durée et les modalités de résiliation. Accessible sur PC…
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Modèle de Contrat de Bail à télécharger
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Le contrat de Bail est essentiel dans la relation entre propriétaire et locataire. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les évolutions législatives. Disponible en formats Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Ce modèle inclut des éléments clés tels que la description…
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Modèle de Contrat de cadre – Entreprise de sécurité à télécharger
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Le contrat de cadre est essentiel pour toute entreprise de sécurité souhaitant établir des relations professionnelles claires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les engagements tout en respectant les normes légales. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et vous assurez que toutes les clauses nécessaires sont présentes. Il définit les obligations…
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Modèle de Contrat de cadre pour une entreprise de nettoyage à télécharger
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Le contrat de cadre est essentiel pour toute entreprise de nettoyage souhaitant établir des relations professionnelles claires. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise vos engagements et sécurise vos transactions. Il définit les termes des prestations, les obligations des parties, les modalités de paiement et les délais d’exécution. Modifiable et conforme aux dernières réglementations, ce modèle…
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Modèle de Contrat de Cadre – Secteur de l’Édition à télécharger
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Le contrat de cadre est un outil essentiel pour les professionnels de l’édition, permettant de structurer les relations entre éditeurs, auteurs et Agents littéraires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à jour et modifiable, garantissant une adaptation aux besoins spécifiques de chaque acteur. Ce document clarifie les Droits et obligations, définit les modalités…
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Modèle de Contrat de Cadre de Fabrication à télécharger
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Le contrat de cadre de fabrication est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant établir des relations claires avec leurs partenaires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords de manière professionnelle. En choisissant ce document, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Adaptable et…
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Modèle de Contrat de 1er Assistant son – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat de 1er Assistant son est essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, qu’ils soient producteurs, réalisateurs ou techniciens. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, encadre les relations de travail dans le cadre d’un CDD d’usage, définissant clairement les missions, horaires et rémunération. Modifiable en format Word et Mac, il s’adapte facilement aux besoins spécifiques de…
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Modèle de Contrat de 2e Assistant cadreur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat de 2e Assistant cadreur | CDD d’usage est essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les relations de travail tout en garantissant flexibilité et conformité légale. Il inclut des clauses essentielles telles que la durée, les missions, la rémunération et les conditions de rupture. Facilement modifiable…
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Modèle de Contrat d’Assistant Réalisateur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’Assistant réalisateur est essentiel pour toute production audiovisuelle, qu’elle soit professionnelle ou étudiante. Ce document encadre les relations de travail dans le cadre d’un CDD d’usage, garantissant la protection des Droits et obligations de chaque partie. Sur LegalPlanet, vous pouvez télécharger un modèle de contrat personnalisable, conforme aux exigences légales et aux spécificités…
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Modèle de Contrat de 2e Assistant cameraman – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat de 2e Assistant cameraman est essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage, garantissant la protection des Droits des employés et le respect des exigences légales. Ce document clarifie les responsabilités et attentes, offrant une sécurité juridique indispensable. Disponible en format modifiable, il s’adapte facilement aux…
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Modèle de Contrat d’Assistant Réalisateur Adjoint à télécharger
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Le contrat d’Assistant réalisateur adjoint est un document essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise la relation entre le réalisateur et son Assistant, garantissant ainsi une collaboration claire et professionnelle. En téléchargeant ce modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, conforme aux normes du secteur et facilement modifiable. Ce modèle inclut des éléments…
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Modèle de Contrat de 2e Assistant OPV – CDD d’usage à télécharger
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Le « Contrat de 2e Assistant OPV | CDD d’usage » est un document clé pour formaliser l’engagement d’un second Assistant dans une production audiovisuelle. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales et sectorielles. Élaboré par des experts, il garantit un cadre juridique solide, tout en étant personnalisable selon vos besoins. En définissant clairement les…
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Modèle de Contrat d’Assistant Référent Adjoint à télécharger
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Le contrat d’Assistant Référent Adjoint est un document essentiel pour formaliser la relation de travail dans les entreprises. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est régulièrement mis à jour pour garantir sa conformité avec la législation en vigueur. Entièrement modifiable, il permet d’adapter les clauses aux besoins spécifiques de chaque organisation. En intégrant des éléments clés…
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Modèle de Contrat de 2e Assistant réalisateur à télécharger
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Le contrat de 2e Assistant réalisateur est essentiel pour toute production audiovisuelle. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, adapté aux besoins des professionnels. Ce document clarifie les Droits et obligations de chaque partie, garantissant une collaboration harmonieuse. Notre modèle, disponible en formats Word et Mac, est facilement personnalisable pour s’ajuster à votre projet.…
