-
Modèle de Contrat de Cession de Film publicitaire à télécharger
·
Le contrat de Cession de Film publicitaire est essentiel pour protéger les Droits d’auteur des entreprises tout en exploitant des œuvres audiovisuelles. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise les accords entre le cédant et le Cessionnaire, précisant les Droits cédés et les modalités d’exploitation. Un contrat bien rédigé clarifie les Droits d’utilisation, évite les litiges…
-
Modèle de Contrat de Cession de Fonds de Commerce à télécharger
·
Le contrat de Cession de Fonds de Commerce est essentiel pour formaliser toute transaction commerciale. Que vous soyez cédant ou Cessionnaire, ce document vous protège des litiges futurs en précisant les enjeux juridiques et financiers. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en vous assurant que toutes les mentions légales…
-
Modèle de Contrat de Cession de Fonds de Commerce électronique à télécharger
·
Le contrat de Cession de Fonds de Commerce électronique est essentiel pour toute transaction en ligne. Que vous soyez vendeur ou acheteur, ce document vous permet de formaliser les termes de la Cession et de protéger vos intérêts. Il inclut des éléments clés comme la description du Fonds, le prix, et les modalités de paiement.…
-
Modèle de Contrat de Cession de graphisme à télécharger
·
Le contrat de Cession de graphisme est essentiel pour encadrer légalement la création et l’utilisation d’œuvres graphiques. Que vous soyez graphiste ou entreprise, ce document formalise la Cession des Droits d’auteur, protégeant ainsi les intérêts du créateur tout en permettant à l’acheteur d’utiliser les œuvres selon des termes définis. En choisissant notre modèle sur LegalPlanet,…
-
Modèle de Contrat de Cession de jeu de société à télécharger
·
Téléchargez notre modèle de contrat de Cession de jeu de société sur LegalPlanet. Ce document complet et à jour est conçu pour les auteurs et éditeurs souhaitant formaliser la Cession de leurs créations ludiques. Il inclut des éléments clés tels que les supports d’exploitation, la durée de la Cession et la rémunération de l’auteur. Avant…
-
Modèle de Contrat de vente de logiciel à télécharger
·
Le contrat de vente de logiciel est essentiel pour formaliser la Cession de Droits sur un logiciel. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, protège les parties impliquées et garantit une transaction conforme aux exigences légales. Il stipule les conditions de Cession des Droits patrimoniaux, ainsi que des données connexes comme les bases de données et les…
-
Modèle de Contrat de Cession de Marque à télécharger
·
Téléchargez le modèle de contrat de Cession de marque proposé par LegalPlanet, un document complet et modifiable, conçu pour sécuriser vos transactions de propriété intellectuelle. Ce modèle inclut toutes les clauses essentielles, garantissant une compréhension claire des obligations de chaque partie. Régulièrement mis à jour, il est disponible en format Word et Mac, facilitant ainsi…
-
Modèle de Contrat de Cession de Basquette – Déposé à l’INPI à télécharger
·
Le Contrat de Cession de Modèle de Basquette – Déposé à l’INPI est un outil essentiel pour formaliser la Cession des Droits d’un modèle de chaussure. Ce document, disponible sur LegalPlanet, garantit la protection de vos Droits de propriété intellectuelle en respectant les exigences légales. Facile à modifier, il s’adapte à vos besoins spécifiques, que…
-
Modèle de Contrat de Cession de Basquette – Non déposé à l’INPI à télécharger
·
Le Contrat de Cession de Modèle de Basquette – Non déposé à l’INPI est essentiel pour formaliser la Cession des Droits d’un modèle de chaussure. Ce document, disponible sur LegalPlanet, protège vos intérêts en stipulant les conditions de Cession, les Droits et obligations des parties, ainsi que les modalités de rémunération. En l’absence de ce…
-
Modèle de Contrat de Cession de Bijou – Déposé à l’INPI à télécharger
·
Le « Contrat de Cession de Modèle de Bijou – Déposé à l’INPI » est un outil essentiel pour les créateurs souhaitant protéger leurs œuvres. Ce document formalise la Cession de Droits d’exploitation, garantissant ainsi la sécurité juridique de vos créations. En le téléchargeant sur LegalPlanet, vous accédez à un modèle modifiable, adapté à vos besoins spécifiques.…
-
Modèle de Contrat de Cession de Droits de diffusion – Vidéomusique – Vidéoclip à télécharger
·
Le contrat de Cession de Droits de diffusion est essentiel pour les Artistes et les professionnels de l’industrie musicale. Il permet de formaliser les accords concernant l’exploitation d’œuvres audiovisuelles, tout en protégeant les intérêts des parties impliquées. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat modifiable, conforme aux normes en vigueur et régulièrement mis à…
-
Modèle de Contrat de Cession de Bijou – Non déposé à l’INPI à télécharger
·
Le Contrat de Cession de Modèle de Bijou – Non déposé à l’INPI est un outil essentiel pour les créateurs souhaitant céder leurs Droits d’utilisation tout en protégeant leurs créations. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de définir clairement les termes de la Cession, incluant les Droits accordés et les modalités de rémunération. Adaptable et…
-
Modèle de Contrat de Cession de catalogue – œuvres audiovisuelles à télécharger
·
Le contrat de Cession de catalogue audiovisuel est essentiel pour formaliser la Cession de Droits patrimoniaux sur des œuvres audiovisuelles. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous guide à travers les clauses importantes, telles que le prix et la Garantie d’éviction, minimisant ainsi les risques de litiges. Accessible en format Word et Mac, il est régulièrement…
-
Modèle de Contrat de Cession de catalogue musical à télécharger
·
Téléchargez votre contrat de Cession de catalogue musical sur LegalPlanet. Ce document essentiel permet aux compositeurs, éditeurs et Artistes de formaliser la Cession de Droits patrimoniaux sur leurs œuvres. Disponible en format Word et Mac, il est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Ce modèle est facilement modifiable et garantit que toutes…
-
Modèle de Contrat de Cession de chien – éleveur à télécharger
·
Le contrat de Cession de chien – éleveur est essentiel pour toute transaction de vente ou de transfert de propriété d’un animal. Ce document protège les Droits de l’éleveur et de l’acheteur en définissant clairement les responsabilités et les conditions de Cession. En précisant des éléments comme le prix, les Garanties de santé et les…
-
Modèle de Contrat de Cession de contenus – Terminaux mobiles à télécharger
·
Le contrat de Cession de contenus – terminaux mobiles est essentiel pour encadrer la transmission des Droits d’utilisation de contenus numériques. Que vous soyez créateur, développeur ou entreprise de médias, ce document formalise les conditions de Cession de vos œuvres. En le téléchargeant sur LegalPlanet, vous sécurisez vos transactions et protégez vos Droits. Ce modèle,…
-
Modèle de Contrat de Cession de court-métrage audiovisuel à télécharger
·
Le contrat de Cession de court métrage audiovisuel est essentiel pour les professionnels du secteur, qu’ils soient réalisateurs, producteurs ou scénaristes. Ce document formalise la Cession des Droits d’exploitation de l’œuvre, protégeant ainsi les parties impliquées. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous vous assurez que toutes les conditions de Cession sont clairement établies,…
-
Modèle de Contrat de Cession de Dessin et Modèle à télécharger
·
Le contrat de Cession de dessin et modèle est essentiel pour protéger vos créations artistiques. Que vous soyez designer ou Artiste, ce document formalise la Cession de vos Droits, garantissant la sécurité juridique de votre travail. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle facilement modifiable, accessible sur Word et Mac, qui vous permet d’adapter chaque section…
-
Modèle de Cession de Droit à l’Image à télécharger
·
Téléchargez votre modèle de Cession de Droit à l’Image sur LegalPlanet. Ce document est essentiel pour toute personne souhaitant encadrer l’utilisation de son image, qu’il s’agisse de professionnels ou de particuliers. Il formalise l’autorisation d’un tiers à utiliser votre image, tout en respectant les exigences légales. Modifiable et accessible en format Word et Mac, ce…
-
Modèle de Contrat de Cession de droit à l’image d’un mineur à télécharger
·
Notre modèle de Cession de droit à l’image est conçu pour répondre aux besoins des professionnels et des particuliers. Il inclut des clauses spécifiques pour la Cession des Droits d’image d’un mineur, en conformité avec la législation en vigueur. Disponible en format Word et Mac, ce document de 11 pages est régulièrement mis à jour…
