-
Modèle de Contrat de commande d’article de presse à télécharger
·
Le contrat de commande d’article de presse est essentiel pour formaliser la collaboration entre auteurs et éditeurs. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de ceder les Droits patrimoniaux de manière claire, protégeant ainsi les intérêts des deux parties. Facilement modifiable et régulièrement mis à jour, il s’adapte aux besoins spécifiques de chacun. Le contrat comprend…
-
Modèle de Contrat de Chef éclairagiste, Chef électricien à télécharger
·
Le contrat de Chef éclairagiste est essentiel pour toute production audiovisuelle, qu’il s’agisse de professionnels ou d’amateurs. Disposer d’un modèle de contrat permet de formaliser les engagements et de protéger les Droits de chacun. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est facilement modifiable pour s’adapter aux besoins spécifiques de chaque projet. En clarifiant les…
-
Modèle de Contrat de commande de Blu-Ray à télécharger
·
Le contrat de commande de Blu-Ray est essentiel pour formaliser l’achat ou la vente de ces supports. Que vous soyez distributeur ou passionné de cinéma, ce modèle vous aide à sécuriser vos transactions tout en respectant les normes légales. Disponible sur LegalPlanet, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Entièrement personnalisable,…
-
Modèle de Contrat de Chef d’équipe – sécurité incendie à télécharger
·
Le contrat de Chef d’équipe | sécurité incendie est essentiel pour toute entreprise souhaitant assurer la sécurité de ses employés et installations. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les responsabilités et attentes liées à ce poste clé. Élaboré par des experts, il garantit conformité légale et inclut des clauses sur les missions, compétences, et obligations…
-
Modèle de Contrat de Chef maquilleur à télécharger
·
Le contrat de Chef maquilleur est essentiel pour formaliser les relations de travail dans le secteur de la beauté. Que vous soyez freelance ou salarié, ce document protège vos Droits et définit vos obligations. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous accédez à un document modifiable qui s’adapte à vos besoins. Il clarifie les attentes,…
-
Modèle de Contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son à télécharger
·
Le contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son est un outil indispensable pour formaliser la relation de travail dans le secteur de l’audio. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit le respect des normes légales tout en protégeant les intérêts des deux parties. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il permet d’adapter les clauses…
-
Modèle de Contrat de Chef OPV – CDD d’usage à télécharger
·
Le « Contrat de Chef OPV | CDD d’usage » est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant recruter un Chef d’OPV sous un contrat à durée déterminée. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité légale tout en offrant la flexibilité nécessaire pour s’adapter aux spécificités de votre activité. En définissant clairement les missions, la durée…
-
Modèle de Contrat de Cloud Computing à télécharger
·
Le contrat de Cloud Computing est essentiel pour toute entreprise souhaitant utiliser des services cloud. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre une base solide pour établir des accords clairs avec vos fournisseurs. En téléchargeant un modèle, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Un contrat bien rédigé…
-
Modèle de Contrat de cobranding / association de marques à télécharger
·
Téléchargez votre Contrat de Cobranding sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec une autre marque. Ce document essentiel protège les intérêts des deux parties en incluant des clauses sur la copropriété de la marque et le partage des recettes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Avec…
-
Modèle de Contrat de coédition de DVD à télécharger
·
Le contrat de coédition de DVD est essentiel pour toute collaboration dans la production audiovisuelle. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords entre producteurs, réalisateurs et distributeurs, garantissant ainsi une coopération sécurisée. Un contrat bien rédigé clarifie les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. Notre modèle…
-
Modèle de Contrat de commision à télécharger
·
Le contrat de commerçant est essentiel pour toute activité commerciale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable aux besoins des entrepreneurs. Ce document vous permet de formaliser vos relations commerciales de manière claire et sécurisée. Un contrat bien rédigé définit les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…
-
Modèle de Contrat de Comédien pour Film publicitaire à télécharger
·
Vous recherchez un modèle de contrat de comédien publicitaire ? LegalPlanet vous propose un document complet, essentiel pour encadrer les relations entre les parties lors de productions audiovisuelles. Ce contrat définit les obligations et Droits des Artistes-interprètes, incluant des clauses sur la rémunération et la Cession des Droits voisins. Proposé au format Word et Mac,…
-
Modèle de Contrat de Chargé de production à télécharger
·
Téléchargez le modèle de Contrat de Chargé de Production sur LegalPlanet, un outil essentiel pour la gestion de projets audiovisuels. Ce document, facilement modifiable, vous permet de formaliser les relations de travail et d’encadrer les missions du chargé de production. Il couvre tous les aspects de la production, de la planification à la gestion des…
-
Modèle de Contrat de Chef de studio à télécharger
·
Le contrat de Chef de studio est essentiel pour formaliser la relation de travail entre une entreprise et un professionnel de la création. Ce modèle permet de définir clairement les attentes, responsabilités et Droits de chaque partie. En utilisant un modèle, vous gagnez du temps tout en garantissant la conformité juridique. Notre document, régulièrement mis…
-
Modèle de Contrat de chauffeur pour une entreprise de nettoyage à télécharger.
·
Le contrat de chauffeur est essentiel pour toute entreprise de nettoyage, car il encadre les relations avec les conducteurs. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle conforme aux exigences légales, régulièrement mis à jour. Ce document clarifie les Droits et obligations des parties, définit les conditions de travail, les horaires et la rémunération, tout en protégeant…
-
Modèle de Contrat de Chef d’Orchestre à télécharger
·
Le contrat de Chef d’orchestre est essentiel pour encadrer la collaboration entre un Chef d’orchestre et une institution musicale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat modifiable, à jour et adapté aux besoins des musiciens. Ce document clarifie les Droits et obligations des parties, minimisant ainsi les risques de malentendus. Disponible en format Word…
-
Modèle de Contrat de Chauffeur de Production à télécharger
·
Le contrat de chauffeur de production est un document clé pour formaliser la relation de travail entre une entreprise et un chauffeur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques du secteur tout en respectant les obligations légales. En optant pour ce contrat, vous gagnez du temps et bénéficiez d’un document régulièrement mis à…
-
Modèle de Contrat de Chef d’équipe – Entreprise de nettoyage à télécharger
·
Le contrat de Chef d’équipe est essentiel pour structurer les relations de travail au sein d’une entreprise de nettoyage. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable et à jour, garantissant la conformité avec la législation en vigueur. Ce document définit clairement les responsabilités, les horaires, la rémunération et les conditions de travail, minimisant ainsi les…
-
Modèle de Contrat de Chauffeur de salle – CDD d’usage à télécharger
·
Le « Contrat de Chauffeur de salle | CDD d’usage » est un document clé pour les entreprises du secteur événementiel. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle permet de formaliser l’engagement d’un chauffeur de salle tout en respectant la législation. En optant pour ce contrat, vous établissez un cadre juridique clair, définissant les Droits et obligations…
-
Modèle de Contrat de Chef constructeur audiovisuel à télécharger
·
Le contrat de Chef constructeur audiovisuel est essentiel pour encadrer les relations de travail dans toute production audiovisuelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les engagements entre le Chef constructeur et les autres parties prenantes. En utilisant ce document, vous définissez clairement les responsabilités, les délais et les conditions de rémunération, tout en…
