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Modèle de Contrat de commande de musique de Film à télécharger
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Le contrat de commande de musique de Film est essentiel pour toute production audiovisuelle souhaitant intégrer une œuvre originale. Ce modèle, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, encadre les relations entre producteurs et compositeurs, tout en prévoyant l’inclusion d’un éditeur de phonogrammes. Il formalise la création d’une œuvre musicale unique, définissant clairement les Droits et obligations…
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Modèle de Contrat de commande de photographies à télécharger
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Le contrat de commande de photographies est essentiel pour formaliser les engagements entre photographes et clients. Ce document définit les termes de la prestation, incluant le type de photographie, le calendrier, les honoraires et les Droits d’utilisation des images. En clarifiant ces éléments, il prévient les malentendus et favorise une collaboration harmonieuse. Le modèle proposé…
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Modèle de Contrat de commande de programme multimédia interactif – DVD, Blu-Ray, CD à télécharger
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Le contrat de commande de programme multimédia interactif – DVD, Blu-Ray, CD est essentiel pour formaliser l’acquisition de contenus multimédias. Ce document, disponible sur LegalPlanet, garantit des transactions claires et sécurisées, en définissant les conditions de vente, les délais de livraison et les modalités de paiement. En l’utilisant, vous évitez malentendus et litiges, tout en…
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Modèle de Contrat de commande de reportage photographique à télécharger
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Le contrat de commande de reportage photographique est essentiel pour formaliser la collaboration entre un client et un photographe. Ce document définit les termes de la mission, incluant la date, le lieu, le type de reportage et les Droits d’utilisation des images. En établissant des attentes claires, il protège les deux parties contre d’éventuels litiges.…
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Modèle de Contrat de commande de Scénario à télécharger
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Le contrat de commande de scénario est essentiel pour formaliser la création de contenu. Que vous soyez scénariste, réalisateur ou producteur, ce modèle proposé par LegalPlanet vous aide à établir des relations professionnelles claires. Un contrat bien rédigé définit les attentes et les responsabilités de chaque partie, protégeant ainsi contre les litiges. Facilement modifiable, il…
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Modèle de Contrat de commande de site Internet à télécharger
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Le Contrat de commande de site internet est essentiel pour encadrer la création et la gestion d’un site web. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les obligations des parties, définit les Droits de propriété intellectuelle et assure une bonne gestion des relations contractuelles. Il protège les intérêts des deux parties en précisant l’objet de la…
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Modèle de Contrat de commande de sketches audiovisuels à télécharger
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Le contrat de commande de sketches audiovisuels est essentiel pour formaliser les collaborations dans le domaine audiovisuel. Ce document, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes et sécurise les relations professionnelles entre réalisateurs, scénaristes et producteurs. En définissant les Droits, obligations, délais de livraison et modalités de paiement, il prévient les malentendus et litiges. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat de commande d’illustration publicitaire à télécharger
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Le contrat de commande d’illustration publicitaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant collaborer avec des Artistes. Ce document formalise les relations professionnelles et protège les Droits des deux parties. Il définit les attentes, les délais de livraison, les Droits d’utilisation et la rémunération de l’Artiste. En téléchargeant un modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document…
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Modèle de Contrat de commande d’un sondage d’opinion à télécharger
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Le contrat de commande d’un sondage d’opinion est essentiel pour toute organisation souhaitant obtenir des données fiables sur l’opinion publique. Ce document formalise la relation entre le commanditaire et le prestataire, en définissant les modalités de réalisation, les obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de confidentialité. Le modèle proposé par LegalPlanet est régulièrement…
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Modèle de Contrat de commande d’une étude de marché à télécharger
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Le contrat de commande d’une étude de marché est essentiel pour toute entreprise souhaitant analyser son environnement commercial. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser la commande de manière claire et professionnelle, garantissant que toutes les parties sont alignées sur les objectifs et les modalités. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et…
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Modèle de Contrat de commande de CD-Rom Multimédia à télécharger
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Le contrat de commande de CD-Rom multimédia est essentiel pour formaliser l’achat ou la vente de supports multimédias. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux besoins des éditeurs, distributeurs et créateurs de contenu. Il clarifie les termes de la vente, notamment les conditions de livraison et les Droits d’utilisation, tout en protégeant vos intérêts. Modifiable…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre d’art à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de commande d’œuvre d’art sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec un Artiste. Ce document exhaustif couvre les directives artistiques, la rémunération, les conditions d’annulation et les Droits patrimoniaux. Entièrement modifiable au format Word et Mac, il s’adapte à vos besoins spécifiques. Avec 10 pages de contenu pertinent, ce modèle…
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Modèle de Contrat de Chef maquilleur à télécharger
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Le contrat de Chef maquilleur est essentiel pour formaliser les relations de travail dans le secteur de la beauté. Que vous soyez freelance ou salarié, ce document protège vos Droits et définit vos obligations. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous accédez à un document modifiable qui s’adapte à vos besoins. Il clarifie les attentes,…
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Modèle de Contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son à télécharger
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Le contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son est un outil indispensable pour formaliser la relation de travail dans le secteur de l’audio. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit le respect des normes légales tout en protégeant les intérêts des deux parties. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il permet d’adapter les clauses…
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Modèle de Contrat de Chef OPV – CDD d’usage à télécharger
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Le « Contrat de Chef OPV | CDD d’usage » est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant recruter un Chef d’OPV sous un contrat à durée déterminée. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité légale tout en offrant la flexibilité nécessaire pour s’adapter aux spécificités de votre activité. En définissant clairement les missions, la durée…
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Modèle de Contrat de Cloud Computing à télécharger
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Le contrat de Cloud Computing est essentiel pour toute entreprise souhaitant utiliser des services cloud. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre une base solide pour établir des accords clairs avec vos fournisseurs. En téléchargeant un modèle, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Un contrat bien rédigé…
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Modèle de Contrat de cobranding / association de marques à télécharger
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Téléchargez votre Contrat de Cobranding sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec une autre marque. Ce document essentiel protège les intérêts des deux parties en incluant des clauses sur la copropriété de la marque et le partage des recettes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Avec…
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Modèle de Contrat de coédition de DVD à télécharger
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Le contrat de coédition de DVD est essentiel pour toute collaboration dans la production audiovisuelle. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords entre producteurs, réalisateurs et distributeurs, garantissant ainsi une coopération sécurisée. Un contrat bien rédigé clarifie les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. Notre modèle…
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Modèle de Contrat de commision à télécharger
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Le contrat de commerçant est essentiel pour toute activité commerciale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable aux besoins des entrepreneurs. Ce document vous permet de formaliser vos relations commerciales de manière claire et sécurisée. Un contrat bien rédigé définit les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…
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Modèle de Contrat de Comédien pour Film publicitaire à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de comédien publicitaire ? LegalPlanet vous propose un document complet, essentiel pour encadrer les relations entre les parties lors de productions audiovisuelles. Ce contrat définit les obligations et Droits des Artistes-interprètes, incluant des clauses sur la rémunération et la Cession des Droits voisins. Proposé au format Word et Mac,…
