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Modèle de Contrat de gardien d’immeuble en CDI à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de gardien en CDI sur LegalPlanet, un document essentiel pour formaliser l’embauche d’un gardien d’immeuble. Conforme à la Convention collective nationale, il garantit une protection juridique optimale. Ce modèle, régulièrement mis à jour, inclut toutes les mentions obligatoires, telles que les fonctions, conditions de travail et barèmes de salaires. Accessible…
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Modèle de Contrat de Domiciliation téléphonique à télécharger
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Le contrat de Domiciliation téléphonique est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant établir une présence professionnelle sans locaux physiques. Ce document, disponible sur LegalPlanet, permet de recevoir des appels à une adresse de Domiciliation tout en préservant votre vie privée. Il offre aux entrepreneurs une image professionnelle et la flexibilité de travailler de n’importe…
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Modèle de Contrat de Doublage – Télévision ou Cinéma à télécharger
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Le contrat de doublage – télévision ou cinéma est un document essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise les relations entre producteurs, réalisateurs et acteurs, garantissant clarté et légalité des engagements. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, définit les Droits et obligations de chaque partie, les conditions de rémunération, ainsi que les délais de livraison. Facilement…
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Modèle de Contrat de Doublure Lumière à télécharger
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Le contrat de doublure lumière est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, permettant de formaliser les accords entre les parties impliquées dans un projet. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle est à jour et conforme aux normes en vigueur. Il offre l’avantage d’être modifiable, vous permettant d’adapter les clauses à vos besoins spécifiques. Accessible…
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Modèle de Contrat de Femme de Ménage – CDI à temps partiel à télécharger
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Le « Contrat de Femme de Ménage – CDI à temps partiel » est un document essentiel pour formaliser une relation de travail. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit un engagement sécurisé tout en respectant les obligations légales. Il permet de définir clairement les tâches, horaires et rémunération, favorisant ainsi une relation de confiance entre employeur et…
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Modèle de Contrat de Femme de ménage en cabinet médical à télécharger
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Le contrat de Femme de ménage en cabinet médical est essentiel pour garantir un environnement propre et sain. Ce document formalise la relation entre l’employeur et l’employée, précisant les obligations, horaires et tâches à accomplir. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un cadre légal clair, régulièrement mis à jour pour refléter les…
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Modèle de Contrat de Figurant à télécharger
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Téléchargez le Modèle de Contrat de Figurant sur LegalPlanet, un document essentiel pour toute personne souhaitant apparaître dans une œuvre audiovisuelle sans dialogue. Ce modèle, conforme aux exigences légales, inclut des clauses importantes comme la Cession du droit à l’image et les modalités de rémunération. Proposé au format Word, il est facilement modifiable pour s’adapter…
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Modèle de Contrat de Fourniture d’Accès Internet – FAI à télécharger
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Le contrat de fourniture d’accès Internet – FAI est essentiel pour toute personne ou entreprise souhaitant établir une connexion Internet fiable. Ce document, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser votre relation avec votre fournisseur tout en garantissant vos Droits et obligations. En téléchargeant un modèle à jour, vous bénéficiez d’un document personnalisable, adapté à…
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Modèle de Contrat de fourniture de contenus – Internet à télécharger
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Le contrat de fourniture de contenus – Internet est un document clé pour les entreprises souhaitant établir des relations professionnelles claires. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle vous permet de formaliser les conditions de fourniture de contenus numériques, tout en respectant les normes légales. Élaboré par des experts, il inclut des clauses essentielles telles que la…
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Modèle de Contrat de Franchise à télécharger
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Téléchargez votre modèle de contrat de franchise sur LegalPlanet, un document essentiel pour établir une relation claire entre franchiseur et franchisé. Ce modèle, modifiable au format Word et Mac, couvre tous les aspects cruciaux d’un contrat, y compris les conditions financières et les obligations des parties. Avec 28 pages de contenu, il inclut des clauses…
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Modèle de Contrat de Franchise à télécharger
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Téléchargez dès maintenant votre modèle de contrat de franchise sur LegalPlanet. Ce document essentiel vous permettra d’établir une relation claire entre le franchiseur et le franchisé. Complet et à jour, il est facilement modifiable en format Word et Mac, vous offrant la flexibilité d’adapter les clauses à vos besoins spécifiques. Avec 28 pages, il couvre…
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Modèle de Contrat de Galeriste à télécharger
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Téléchargez notre modèle de Contrat de Galeriste, un document essentiel pour encadrer la relation entre galeristes et Artistes. Ce contrat précise les modalités d’exposition, les Droits et obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de vente des œuvres. Facilement modifiable, il s’adapte à vos besoins spécifiques. Avec ses 10 pages et une notice explicative,…
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Modèle de Contrat de Directeur des Dialogues à télécharger
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Le contrat de directeur des dialogues est essentiel pour toute production audiovisuelle, formalisant les relations entre les parties impliquées. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, mis à jour régulièrement pour refléter les évolutions législatives. Ce document, élaboré par des experts en droit du divertissement, est entièrement personnalisable et facile à comprendre. Un contrat…
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Modèle de Contrat de Distribution de phonogrammes à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de Distribution de phonogrammes ? LegalPlanet vous propose un document à télécharger, idéal pour Artistes et entreprises souhaitant formaliser leurs accords. Disponible en format Word et Mac, ce modèle est facilement modifiable pour répondre à vos besoins spécifiques. Il protège vos Droits, définit les obligations des parties et minimise…
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Modèle de Contrat de Directeur d’hébergement – HCR à télécharger
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Le contrat de directeur d’hébergement – HCR est essentiel pour encadrer les relations de travail dans l’hôtellerie, la restauration et les cafés. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux exigences spécifiques du secteur et est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Entièrement modifiable, il permet d’adapter les clauses aux besoins de votre…
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Modèle de Contrat de Directeur Éditorial à télécharger
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Le contrat de directeur éditorial est essentiel pour encadrer les responsabilités liées à ce poste clé. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, modifiable selon vos besoins. Ce document définit les missions, obligations et Droits du directeur, tout en protégeant les intérêts de l’entreprise. En optant pour un contrat personnalisé, vous intégrez des éléments…
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Modèle de Contrat de Directeur général non mandataire social – Audiovisuel à télécharger
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Le contrat de directeur général non mandataire social est essentiel pour les entreprises du secteur audiovisuel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux exigences spécifiques de ce domaine. Ce document clarifie les rôles et responsabilités, fixe les conditions de rémunération et les modalités de rupture, tout en respectant les normes…
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Modèle de Contrat de diseur à télécharger
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Le contrat de diseur est essentiel pour formaliser vos relations professionnelles dans le domaine de la divination. Que vous soyez médium ou diseur de bonne aventure, ce modèle vous aide à clarifier les attentes et obligations de chaque partie. Disponible sur LegalPlanet, il est personnalisable et conçu pour être facilement compréhensible. Un contrat bien rédigé…
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Modèle de Contrat de distributeur agréé – Internet à télécharger
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Le contrat de distributeur agréé – Internet est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir une relation commerciale solide. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle formalise les termes de votre collaboration tout en protégeant vos intérêts. Il définit les Droits et obligations des parties, précise les modalités de Distribution et minimise les risques de litiges.…
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Modèle de Contrat de distributeur commercial – T駘駱honie à télécharger
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Le contrat de distributeur commercial est essentiel pour établir des relations commerciales solides. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, modifiable selon vos besoins. Ce document clarifie les Droits et obligations des parties, les conditions de Distribution, ainsi que les modalités de paiement et de livraison. En utilisant notre modèle, vous couvrez tous les…
