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Modèle de Contrat d’Enquêteur – CDI à télécharger
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Le contrat d’enquêteur – CDI est un document essentiel pour formaliser l’embauche d’un enquêteur en contrat à durée indéterminée. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle vous garantit un cadre juridique solide, adapté à vos besoins. Il permet de définir clairement les Droits et obligations des parties, assurant ainsi une relation de travail sécurisée. Régulièrement mis à…
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Modèle de Contrat d’édition de livre numérique à télécharger
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Le contrat d’édition de livre numérique est essentiel pour tout auteur souhaitant publier son œuvre en format digital. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, garantissant une relation claire avec un éditeur et protégeant vos Droits. Ce document définit les obligations et Droits des parties, la répartition des revenus, ainsi que les Droits de…
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Modèle de Contrat d’enquêteur de publicité extérieure à télécharger
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Le contrat d’enquêteur de publicité extérieure est essentiel pour encadrer les missions des enquêteurs au sein de votre entreprise. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et personnalisable selon vos besoins. Ce document, régulièrement mis à jour, inclut des clauses sur la confidentialité, la rémunération et les conditions de travail,…
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Modèle de Contrat d’édition de logiciel à télécharger
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Le contrat d’édition de logiciel est essentiel pour toute entreprise souhaitant développer ou commercialiser un logiciel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, à jour et adapté aux besoins des éditeurs. Ce document vous permet de définir clairement les termes de votre relation avec partenaires et clients, tout en couvrant les aspects juridiques cruciaux. Disponible…
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Modèle de Contrat d’Enquêteur Vacataire à télécharger
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Le contrat d’enquêteur vacataire est un document clé pour les entreprises souhaitant recruter des enquêteurs temporaires. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les obligations légales tout en encadrant les missions des travailleurs vacataires. Élaboré par des experts en droit du travail, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Facilement…
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Modèle de Contrat d’édition d’œuvre littéraire sur Internet à télécharger
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Le contrat d’édition d’œuvre littéraire sur Internet est essentiel pour tout auteur souhaitant publier en ligne. Ce document, disponible sur LegalPlanet, encadre les relations avec les éditeurs numériques et protège les Droits d’auteur. Il définit les termes de collaboration, les Droits d’exploitation et les modalités de rémunération. Facilement modifiable, ce modèle est régulièrement mis à…
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Modèle de Contrat d’édition numérique à télécharger
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Le contrat d’édition numérique est essentiel pour les auteurs et éditeurs, garantissant une collaboration harmonieuse. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, à jour et conforme aux normes légales. Ce document définit les Droits et obligations des parties, protégeant ainsi vos intérêts. Facile à utiliser, il est disponible au format Word et Mac, permettant une…
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Modèle de Contrat d’Electronic Data Interchange – EDI à télécharger
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Le contrat d’Electronic Data Interchange (EDI) est essentiel pour les entreprises souhaitant optimiser leurs échanges de données électroniques. Ce document, disponible sur LegalPlanet, formalise les relations commerciales et automatise les échanges, réduisant ainsi les erreurs et améliorant l’efficacité. En téléchargeant un modèle de contrat, vous définissez clairement les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…
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Modèle de Contrat d’employé administratif – Entreprise de nettoyage à télécharger
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Le contrat d’employé administratif est essentiel pour toute entreprise de nettoyage souhaitant formaliser ses relations de travail. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux besoins spécifiques de ce secteur. Ce document, modifiable et à jour, permet de clarifier les Droits et obligations des parties, en définissant les tâches, horaires et…
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Modèle de Contrat d’employé ETAM – SYNTEC à télécharger
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Le contrat d’employé ETAM | SYNTEC est essentiel pour encadrer les relations de travail au sein des entreprises. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences des conventions collectives ETAM et SYNTEC, garantissant ainsi la conformité légale et la protection des Droits des employés. Facilement modifiable, il permet d’adapter les clauses aux spécificités…
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Modèle de Contrat d’Employée à Domicile – CDI à télécharger
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Le contrat d’employée à domicile – CDI est essentiel pour formaliser une relation de travail. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée aux besoins de chaque employeur. Il permet de clarifier les Droits et obligations des parties, garantissant ainsi une collaboration harmonieuse. En choisissant ce contrat, vous…
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Modèle de Contrat d’engagement d’un acteur de cinéma à télécharger
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Le contrat d’engagement d’un acteur de cinéma est essentiel pour formaliser les relations professionnelles dans l’industrie cinématographique. Ce document définit les Droits et obligations des acteurs et producteurs, garantissant ainsi la protection des intérêts de chaque partie. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable et à jour, incluant des sections sur la rémunération, les Droits…
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Modèle de Contrat de Webmaster à télécharger
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Le contrat de webmaster est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre une entreprise et un webmaster. En téléchargeant un modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, modifiable et conforme aux normes légales. Ce contrat définit clairement les obligations, les délais de livraison, les modalités de paiement et les Droits d’auteur, minimisant…
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Modèle de Contrat de vente de matériel de production à télécharger
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Le contrat de vente de matériel de production est essentiel pour toute entreprise souhaitant acquérir ou céder des équipements. Ce document encadre les Droits et obligations des parties, garantissant ainsi la transparence et la légalité des transactions. Disponible sur LegalPlanet, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Modifiable au format Word…
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Modèle de Contrat de webmastering de site Internet à télécharger
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Le contrat de webmastering de site Internet est essentiel pour établir une relation professionnelle entre une entreprise et un webmaster. Ce document formalise les engagements de chaque partie, couvrant les aspects juridiques nécessaires à la gestion du site. En choisissant un modèle de contrat, vous bénéficiez d’un document à jour et modifiable, adapté à vos…
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Modèle de Contrat de vente de mobil-home d’occasion à télécharger
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Téléchargez le contrat de vente de mobil home sur LegalPlanet, un document complet et à jour, conçu pour faciliter la Cession entre particuliers. Ce modèle inclut toutes les mentions légales nécessaires, telles que l’obligation d’information du vendeur et les caractéristiques du mobil home. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter…
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Modèle de Contrat de Webplanner à télécharger
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Le « Contrat de Webplanner » est un outil essentiel pour les professionnels du numérique, qu’ils soient freelances ou agences. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les collaborations en définissant clairement les responsabilités, les délais et les modalités de paiement. Adaptable au format Word et Mac, il est facile à personnaliser selon vos besoins spécifiques.…
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Modèle de Contrat de vente de site Internet à télécharger
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Le contrat de vente de site Internet est essentiel pour formaliser toute transaction liée à un site web. Que vous soyez vendeur ou acheteur, ce document clarifie les termes de la vente, tels que le prix et les obligations des parties. En utilisant un modèle, vous sécurisez votre transaction et minimisez les risques de litiges.…
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Modèle de Contrat de Webplanner à télécharger
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Le « Contrat de Webplanner » proposé par LegalPlanet est un outil essentiel pour les professionnels du web. Ce modèle permet d’établir une relation claire entre le webplanner et ses clients, en définissant les attentes, les délais et les responsabilités. Accessible en format Word et Mac, il est entièrement personnalisable pour répondre à vos besoins spécifiques. En…
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Modèle de Contrat de vente de voiture à télécharger
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Le contrat de vente de voiture est un document essentiel pour toute transaction automobile, qu’il s’agisse d’un achat ou d’une vente. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour respecter les législations en vigueur. Ce document, disponible au format Word et Mac, inclut toutes les mentions légales nécessaires, garantissant ainsi…
