Modèles de documents

  • Modèle de Contrat d’Ouvrier compagnon à télécharger

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    Le contrat d’ouvrier compagnon est essentiel pour formaliser la relation de travail au sein de votre entreprise. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée à vos besoins. Élaboré par des experts en droit du travail, il est régulièrement mis à jour pour garantir sa conformité. Personnalisable au…

  • Modèle de Contrat d’invité-intervenant d’émission à télécharger

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    Le contrat d’invité-intervenant d’émission est essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise la participation d’un intervenant, clarifiant les Droits et obligations de chaque partie. Ce document définit les conditions de participation, la rémunération, ainsi que les Droits d’image et de diffusion, protégeant ainsi votre production et les intervenants. Notre modèle, disponible au format Word et…

  • Modèle de Contrat d’Ouvrier d’Exécution à télécharger

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    Le contrat d’ouvrier d’exécution est essentiel pour formaliser la relation de travail au sein d’une entreprise. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en étant personnalisable selon vos besoins. Élaboré par des experts en droit du travail, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. En le téléchargeant, vous…

  • Modèle de Contrat d’Opérateur de sûreté aéroportuaire à télécharger

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    Le contrat d’opérateur de sûreté aéroportuaire est essentiel pour toute entreprise souhaitant intervenir dans ce secteur. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit une conformité optimale avec la réglementation en vigueur. Élaboré par des experts, il couvre tous les aspects juridiques nécessaires, vous faisant gagner un temps précieux. Accessible en format Word et Mac, il est…

  • Modèle de Contrat d’opérateur d’effets en temps réel à télécharger

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    Le contrat d’opérateur d’effets en temps réel est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations claires avec ses partenaires. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités et Droits des parties, garantissant une collaboration harmonieuse. Sa flexibilité permet de le modifier selon vos besoins spécifiques, qu’il s’agisse d’une petite ou grande entreprise. Inclus sont…

  • Modèle de Contrat d’opérateur magnétoscope – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat d’opérateur magnétoscope est essentiel pour encadrer les relations de travail en CDD d’usage, notamment dans les secteurs de l’audiovisuel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à vos besoins. Ce document, disponible en format Word et Mac, facilite la personnalisation tout en garantissant une base solide…

  • Modèle de Contrat d’Opérateur Playback à télécharger

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    Le contrat d’opérateur playback est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, permettant de formaliser les relations entre les acteurs de la production et de la diffusion. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle vous fait gagner du temps tout en garantissant une protection juridique optimale. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il…

  • Modèle de Contrat d’opérateur projectionniste – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat d’opérateur projectionniste est un document clé pour toute entreprise souhaitant engager un professionnel en CDD d’usage. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée. Il définit clairement les responsabilités, horaires et conditions de rémunération, garantissant ainsi une relation de travail encadrée. Modifiable et régulièrement mis à…

  • Modèle de Contrat d’opérateur prompteur – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat d’opérateur prompteur | CDD d’usage est un outil essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les relations de travail et garantit la clarté des engagements. Adapté aux missions temporaires, il définit les conditions de travail, la rémunération et les obligations des parties. Facilement modifiable au format Word et…

  • Modèle de Contrat d’opérateur régi vidéo – CDD d’usage à télécharger

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    Le « Contrat d’Opérateur Réalisé Vidéo | CDD d’Usage » est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle permet de formaliser des collaborations temporaires en définissant clairement la durée, la rémunération et les responsabilités des parties. Adapté aux métiers intermittents, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives.…

  • Modèle de Contrat d’opérateur SCT1 à télécharger

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    Le contrat d’opérateur SCT1 est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations professionnelles claires. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des opérateurs et permet de formaliser les engagements tout en sécurisant les relations commerciales. Élaboré par des experts en droit des affaires, il est conforme aux dernières réglementations. Facilement modifiable au…

  • Modèle de Contrat d’opérateur SCT1 à télécharger

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    Le contrat d’opérateur SCT1 est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant établir des relations professionnelles claires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, élaboré par des experts en droit des affaires, garantissant sa conformité légale. Ce document permet de définir les responsabilités, les modalités de collaboration et de prévenir les litiges. Régulièrement mis à…

  • Modèle de Contrat d’hébergement de site Internet à télécharger

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    Le contrat d’hébergement de site Internet est essentiel pour toute entreprise ou individu souhaitant établir une présence en ligne. Téléchargez ce modèle sur LegalPlanet pour formaliser les conditions d’hébergement de votre site. Ce document, régulièrement mis à jour, vous offre un cadre légal clair, protégeant contre d’éventuels litiges. Adaptable au format Word et Mac, il…

  • Modèle de Contrat d’ingénieur de la Vision à télécharger

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    Téléchargez le modèle de contrat d’ingénieur de la vision sur LegalPlanet, conçu pour le secteur audiovisuel. Ce CDD d’usage respecte la Convention collective de la Production audiovisuelle, garantissant sa légitimité. L’ingénieur de la vision est essentiel pour la création audiovisuelle, responsable de la conception et de la réalisation des prises de vues. Ce contrat formalise…

  • Modèle de Contrat d’Homme de compagnie à télécharger

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    Le contrat d’homme de compagnie est un document essentiel pour formaliser la relation entre un homme de compagnie et son client. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle vous permet de sécuriser vos engagements tout en respectant les obligations légales. Il offre une structure claire, garantissant la protection de vos Droits et devoirs. Personnalisable au…

  • Modèle de Contrat d’ingénieur d’études web ou multimédia à télécharger

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    Le contrat d’ingénieur d’études web ou multimédia est essentiel pour formaliser une collaboration dans le secteur numérique. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des entreprises et des freelances, garantissant le respect des normes légales. En clarifiant les attentes, les responsabilités, les délais et la rémunération, il prévient les litiges. Facilement modifiable au format…

  • Modèle de Contrat d’homme de ménage en cabinet médical à télécharger

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    Le contrat d’homme de ménage en cabinet médical est essentiel pour garantir un environnement propre et sécurisé. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux exigences spécifiques des structures de santé. Il définit clairement les tâches, les horaires et la rémunération, favorisant ainsi une relation de confiance entre employeur et employé. De plus, il inclut des…

  • Modèle de Contrat d’ingénieur du son – CDD d’usage à télécharger

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    Le contrat d’ingénieur du son est essentiel pour encadrer les relations de travail dans la production sonore. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de CDD d’usage, régulièrement mis à jour pour respecter les évolutions législatives. Ce contrat, entièrement modifiable, s’adapte aux besoins spécifiques de chaque entreprise, qu’elle soit petite ou grande. Disponible en format Word…

  • Modèle de Contrat d’hôtesse d’accueil à télécharger

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    Le contrat d’hôtesse d’accueil est un document essentiel pour les entreprises organisant des événements. En téléchargeant notre modèle sur LegalPlanet, vous formalisez la relation avec l’hôtesse, garantissant une collaboration claire et professionnelle. Ce modèle, régulièrement mis à jour, vous fait gagner du temps et respecte les obligations légales. Il inclut des éléments clés tels que…

  • Modèle de Contrat d’illustrateur à télécharger

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    Téléchargez le modèle de contrat d’illustrateur proposé par LegalPlanet pour encadrer vos collaborations artistiques. Ce document essentiel formalise les relations entre illustrateurs et éditeurs, garantissant une exploitation légale des œuvres. Avec des clauses sur les Droits d’auteur et la rémunération, ce modèle est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions du secteur. Facilement modifiable,…

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